Objets en usufruits en litige

Bonjour,

Au décès de ma mère, j'ai signé une convention de quasi usufruit avec mon beau-père.Je suis nu propriétaire sur des tableaux venant de mon grand-père que possédait ma mère. Mon beau-père en a l'usufruit mais a son départ dans une résidence pour personnes âgées , il m'a demandé de les récupérer ( plus de place et déménagement a 400km), ce que j'ai fais.

Aujourd'hui, nous sommes en litige sur la répartition de la vente de la maison familiale et pour m'obliger a céder dans un sens qui l'arrange , il me demande de lui restituer a mes frais tous les tableaux alors qu'il n'a pas la place pour les stocker dans son petit appartement et cela dans de bonne condition de conservation (ca me prend une pièce compléte chez moi ...).
Il menace d'envoyer un huissier pour les recuperer.

Peut il exiger de les reprendre alors que c'etait sur sa demande que je les ai recuperer et donc qu'il n'en voulait plus (un coup il en veut , un coup il en veux plus..)?

Bref, peut il vraiment les faire recuperer par un huissier ou autre ?

Merci par avance de votre reponse.


Cordialement.


Rico

Bonjour,
S'il a l'usufruit de ces tableaux, vous ne pouvez que les mettre à sa disposition afin qu'il les récupère.
Moyennant un bordereau descriptif de ces tableaux, de leur état...
S'il a renoncé à cet usufruit, vous devez pouvoir produire le preuve de ce renoncement.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Je rajouterai que par contre si votre beau pere n'a pas de documents attestant de la propriete de ces objets, il faudrait lui rappeler que l'usufruit était une liberalité concedee...qui logiquement tombait a son depart du lieux ou ils se trouvaient ( appartenant a votre mere ??)
Enfin un article de loi dit je crois "possession vaut droit" : = ce qui est chez vous est presumé vous appartenir sauf a prouver que vous l'avez volé..etc..
Si vous avez des photos de votre mere devant ces tableaux, un inventaire officiel en disant la provenance faites les enregistres, duppliquer rapidement et aucun huissier n'aura le droit de venir se servir chez vous. Si vous avez des descendants pensez y!

Tous les tableaux sont listés( liste qui est incluse dans la convention de quasi usufruit ) et signés par mon grand-père qui en était l'auteur.
Je les ai recupere a la demande de mon beau-père quand il a déménagé et quitté cette maison qu'ils avaient en commun et qui est vendue maintenant(source du litige).

Pour moi il a renoncé a l'usufruit dessus a ce moment la,sinon apres il peut changer d'avis tous les 15j et on en fini plus...( sans compté les éventuels dégradations a chaque transfert)


DE plus je viens d'apprendre qu'il a touché une assurance- vie venant de ma grand mere dont la sucession n'etait pas finie a la mort de ma mere et sans le signaler au notaire lors de la succession...

Donc ne vous cassez pas la tête
d'autant moins si l'auteur des tableaux est de votre ligne biologique alors que vous n'avez aucun lien avec votre beau -père
il faudrait qu'il les ait achetés!
vous ouvez meme faire calculer des frais de l'usufruit assurances , restaurations etc...

un article de legavox vous precisera les choses
http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/possession-meubles-vaut-titre-propriete-2529.htm#.Vbjo25eb_cs

merci de votre réponse.


Cdt.