Bonjour,
ma mere est decedé est mon pere ce retrouve seul avec la jouissance de la propriete ,mais il va se marié ,ça nouvelle compagne a t elle le droit d'avoir la jouissance de la maison si mon père decède
et elle a la jouissane de mes bien ,et je peux pas profiter de mon heritage de mes bien qui normalement sont a nous je voix pas ce quelle a a
à
a voir avec nous
si votre père n'a que la jouissance d'un bien et non la nu-propriété , sa seconde épouse n'héritera d'aucun droit sur ce bien
généralement, la jouissance du conjoint survivant provient pour partie de droit en pleine propriété, pour partie de droit en usufruit, la nu-propriété cette partie étant attribuée aux enfants
la deuxième épouse ne peut pas hériter de la partie où s'applique la nu-propriété, mais peut acquérir des droits sur le reste...
il ce remari dans l'année,et si il a des problèmes de santé et quil doit aller en maison de retraite comment ça ce passe doit elle rester dans la maison et qui doit financer .
mais si il décède a t elle le doit de rester dans la maison
si il est marié, c'est le couple qui s'occupe de l'entraide et l'assistance en priorité.
pour savoir si votre belle mère peut rester dans la maison, j'ai besoin de savoir si vous êtes nu-propriétaire sur une partie de la maison. ou sur toute la maison .
autrement dit, la maison était elle un bien propre d'un époux seul ou un bien commun à vos 2 parents ?
c'est un heritage de ma mère qui est devenu un bien commun avec mon père ; et nous sommes 6 enfants pour la succession
un héritage de votre mère ne peut pas devenir un bien commun de son couple, mais votre père en est héritier et selon la date du décès , votre père peut avoir plus ou moins de droit . Vérifiez que votre père n'a pas plus que 1/4 en peine propriété et l'usufruit sur le reste.
Dans ce cas, votre belle mère héritera uniquement de la portion qui appartient en pleine propriété (pp) à votre père
selon le code actuel , elle serait héritière avec vous ; elle aurait donc 1/4 de 1/4 + éventuellement l'usufruit sur 3/4 de 1/4
exemple = valeur maison 400 000
votre père aurait 1/4 en pp soit 100 000 euros + l'usufruit sur le reste
à son décès
votre belle mère aurait 1/16 en pp et 3/16 en usufruit
vous auriez 3/16 en nu propriété et 3/4 en pp
le droit d'usage et d'habitation est exclu de votre cas, qu'il soit temporaire ou viager ...
avant que ma mère decede ,mes parents ont signé pour vendre une vieille batisse 30000 eu et les acquerreurs n'ont pas signé l'acte de vente de suite ,ma mere est tombée malade comme elle n'avait plus ces capacité mon pèrel s'est fait passé tuteur, ma mere est décédé et aprés son décée les acquerreur ont signé l'acte de vente plus tard faute de litige ,quand la vente a été efectué mes frères et soeurs et moi n'avont perçu que 1700 eu sur 30000 eu mon pére nous a repondu qu il avait droit à 2/3 pourquoi
votre père avait droit à la moitié + 1/4 de l'autre moitié + la valeur de l'usufruit sur le reste
selon le barème de l'usufruit, si votre père avait 70 ans , cela fait en tout plus de 3/4 c'est à dire plus de 2/3 .... si il était pus jeune , il vous a fait un cadeau en minimisant la valeur de l'usufruit
merc i de m'avoir éclairci sur le sujet je suis s'atisfais de votre cooperation merci
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