Donations entre vifs et testament ultérieur

Bonjour,

Mes parents ont réalisé une donation entre vifs en avancement d'hoierie aux 3 héritiés légaux avec chacun 1/3 des parts et maintien de l'usufruit pour les donateurs jusqu'à leur mort.

Un des 2 donataires est décédé.
Le 2ème donataire a réalisé un testament favorisant un des 3 héritiés en lui donnant toute sa quotité disponible - dont une propritété à son nom - qui faisait partie de la donation.

Est-il normal de rediviser la donation de cette proprité en quatre part pour calculer la quotité disponible pour l'héritier favorisé?

Merci d'avance pour votre réponse,

exemple simpliste

un couple possède trois maisons et trois enfants

monsieur donne la moitié de chaque maison à chaque enfant avec réserve d'usufruit
madame donne la moitié de chaque maison à chaque enfant avec réserve d'usufruit

monsieur décède sans testament ... rien ne change sauf paiement des droits de succession et soultes sur les valeur respectives de nu-propriété
maison A valeur 120 000 euros patrimoine transmis 60 000 euros
maison B valeur 100 000 euros patrimoine transmis 50 000 euros
maison C valeur 80 000 euros patrimoine transmis 40 000 euros
soulte A = - 10 000 euros,
soulte B = 0 euros,
Soulte C = - 10 000 euros,

madame décède avec testament donnant quotité disponible
quotité disponible (60 000+ 50 000+40 000 + avoir bancaires )/4


conclusion: c'est l'ensemble du patrimoine qu'il faut diviser par 4

je vous laisse poursuivre les calculs

Bonjour,

Merci de votre réponse.
Dans l'exemple que vous indiquez, j'imagine que les 3 maisons sont en patrimoine commun?

Dans mon cas, une des propriétés est au nom de de madame qui a réalisé le testament. Or, la donation entre vifs a été effectuée de commun accord entre les deux parties avant cela.

Si l'on suppose que la maison C est au nom de madame, doit-on prendre 40.000 EUR ou 80.000 EUR pour calculer la quotité disponible?

Qu'en est-il des avoirs bancaires qui sont patrimoine commun - ils n'ont pas été donnés - doit-on prendre leur moitié ou la totalité pour la quotité disponible?

Merci d'avance,

madame peut changer son testament , et si la maison est un bien propre , on prend sa valeur totale 80 000 pour faire la succession de madame.


pour les avoirs bancaire, madame en avait l'usufruit ( quasi usufruit ) Il faut calculer l'avoir bancaire au jours du décès de monsieur. La moitié est partagée entre les trois frères au titre de la succession de monsieur, l'autre moitié a servi à madame , a peut être augmenté , diminué ... sur ce nouveau montant, vous calcul 1/4 en quotité disponible ...