Don manuel avant séparation

Publié par

Bonjour ,

Voici ma question est la suivante ,

Je me suis marie en 1998 , nous avons fait construire en 1997 ..
Mes beaux parents ont fait une donnation a mon epouse de 300 000 francs a l epoque enregistre a la recette des impots.
Cette somme a ete utilise pour acheter une entre autre et pour d autre depenses communes.
Notre habitation a ete revendue et nous avons fait reconstruire en 2009.
Aujourd'hui nous divorcons.
J aimerai savoir ce que deviens ce don.
J ai entendu dire que celui ci ayant ete dilue dans la communaute il n y avait pas lieu a etre rembourse, est ce exacte , ou y a t il une partie a rembourser , voir en totalite sur le patrimoine commun.
D avance merci pour votre reponse
Cordialement

Publié par

Bonjour,
Bonjour,
construction en 1997, mariage en 1998, reconstruction en 2009, divorce en cours 2014...
Clair, net et précis, mais :
Mes beaux parents ont fait une donnation a mon epouse de 300 000 francs a l epoque
C'est quand l'époque ?

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


Publié par

Oui desole effectivement oubli de ma part , don effectue en mai 2001
Merci

Publié par

En l'absence de déclaration de réemploi, la communauté devra une récompense à votre épouse.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.