Soirée chez ses parents (sans qu'ils soient là) avec des majeurs.

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Bonsoir à tous,

Je souhaiterai faire une soirée chez moi (maison de mes parents) sans que mes parents y soient si possible.

toutes les personnes conviés seront majeures,emmèneront l’alcool et dormiront toutes chez moi.

Je voudrai donc connaitre la responsabilité de chacun en cas de "bagarre" voir en cas de comas éthylique jusqu'à la mort d'un invité?

prenons donc 2 cas différents :
1- a la fin d'une bagarre une personne doit être emmener à l’hôpital...
2- une personne meurt du a l'alcool présent....

a-Mes parents étant absent risquent-ils des poursuivent, d’être responsable car s’étant passé dans leur maison ?

b-Que peut il m'arriver, moi qui est accueilli cette personne sur la propriété de la maison ?

merci d'avance pour les réponses que vous pourrez apporter.

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
Le plus simple :
- éviter les bagarres
- consommer l'alcool avec modération
Deux choses à la portée de n'importe quel être civilisé...

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Tisuisse Administrateur

Les conséquences d'une bagarre ne sont pas assurables.
En cas d'accident routier commis par l'un de vos invités conduisant sous alcool ou sous stupéfiants, vous pouvez être rendu personnellement responsable de cet accident et les conséquences pénales ou financières risquent fort d'être très importantes.

J'espère que vous organisez cette soirée avec l'accord de vos parents. Je n'ose pas imaginer l'état de la maison après une telle soirée.

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en réalité je ne compte absolument pas qu'il y ai de tels problèmes, mais au cas où je préfère savoir ce que la loi dit pour éviter d'avoir ma responsabilité civile ou pénale engagé et de même pour mes parents.

une amie m'a parler du fait que mes parents seront responsable car se serai sur leur terrain ... qu'en pensez vous ?

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Tisuisse Administrateur

NON, la responsabilité civile de vos parents, sur ce terrain, ne serait être mise en jeu que s'il arrivait un accident sur ce terrain, accident causé par un défaut d'entretien dudit terrain et de ses plantations.

Pour le reste, c'est votre responsabilité civile personnelle qui sera recherchée et donc l'assurance RC de vos parents, et non la RC personnelle de vos parents.

Par contre, si il y a trop de bruits et que cela cause des nuisances au voisinage, sachant que, de nuit, les bruits sont audibles de beaucoup plus loin qu'on ne le croit, c'est votre responsabilité pénale personnelle qui sera mise en exergue.

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d'accord tres bien pour le bruit je suis dans une maison et mes voisins acceptent.

que voulez vous dire par "RC" ?

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Tisuisse Administrateur

L'acceptation par vos voisin "immédiat" n'est pas un droit. Des voisins plus loin (sur 500 m à 1 km à la ronde, je vous ai dit que les bruits nocturnes vont très très loin) peuvent être incommodés voire gênés par le bruit et vous risquez une amende voire des poursuites pénales. Donc, désolé si je suis un empêcheur mais toute condamnation au pénal à votre encontre sera inscrite sur votre casier judiciaire. Vos voisins, proches ou lointains, ont droit à la tranquillité et au repos nocturne, que vous le vouliez ou non.

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oui en effet mais je ne met pas le son trop fort et toute ma maison est fermé et en faisant le test le son n'est pas dans l'abus.
cependant merci de ces informations

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Tisuisse Administrateur

Qu'appelez-vous "test dans l'abus" ?

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jai mis de la musique chez moi, et apres avoir fermé la porte le son n'est vraiment pas fort et puis derriere chez moi c'est de la garigue donc les voisins ne sont que devant !

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Tisuisse Administrateur

Cela ne changera strictement rien, surtout que vous avez fait ce test "de jour" et non à minuit ou 2 h du matin et à cette heure là les choses peuvent changer rapidement.

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oui je sais bien mais ce n'est pas ma question ma question est surtout centrée sur les cas de bagarre ou de mort accidentelle qui passera au tribunal et qui sera responsable voila tous simplement ?!

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Tisuisse Administrateur

Là, vous risquez gros, très gros, rapprochez-vous d'un avocat.

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d'accord merci bien

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bonjour ce n'est pas une réponse juridique mais j'ai vécu ce genre de choses il y a quelques années et malgré toute la bonne volonté d'un de mes fils la soirée s'est terminée...en c ..catastrophe avec des dégradations dans toute la maison ..vomissement.. un peu partout dedans dehors...
et grande difficulté à nettoyer avant l'arrivée des parents voire impossibilité...
si vous envisagez déjà la possibilité d'un mort c'est que vous n'avez pas trop confiance en vos invités...
on ne peut contrôler plein de personnes qui auront bu
donc suivez les conseils ci dessus et /ou abstenez vous de faire cette soirée chez vous

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La réponse recherchée:
* si vous êtes majeure, responsabilité civile ET pénale pour vous.
* si vous êtes mineur, responsabilité civile pour les parents détenteurs de l'autorité, et responsabilité pénale pour vous.
En clair: indemnisations par responsable civil, amendes et peines de prison, casier judiciaire,le cas échéant pour le responsable pénal.