Bonjour,
Je vais vous exposer un souci qui me ronge depuis une semaine.
Mercredi soir, à 18 h 15, j'ai renversé un piéton que je n'avais absolument pas vu. J'étais dans des ralentissements de circulation, je faisais du 15 km/h maximum. Une voiture en face (avec les nouveau phares au xénon) m'a totalement ébloui. Cette voiture passée, je vois un piéton juste devant moi, premier réflexe : je pile en essayant d'éviter le piéton, malheureusement trop tard.
J'appelle les pompiers, des personnes m'aident à déplacer la personne qui est restée consciente tout le temps. Elle avait un peu mal à une épaule et avait une bosse sur le front. Les gendarmes arrivent, discutent avec la dame, puis les pompiers arrivent et les gendarmes me questionnent.
Je téléphone au mari de la personne renversée. Bilan fracture de l'épaule (comme quoi à 15 km/h on fait beaucoup de dégâts), elle est donc opérée le lendemain matin.
Suite à cela, je téléphone aux gendarmes pour savoir ce qu'il fallait faire. Là, les gendarmes me disent : un simple constat amiable suffira, à notre niveau on ne fera pas de constat de gendarmerie. D'accord, donc je téléphone au mari qui me dit qu'il veut bien le remplir avec moi.
Le constat rempli, je vais le déposer auprès de mon assureur qui m'explique les démarches sur d'éventuelles poursuites.
Les gendarmes m'appellent par la suite car la dame voulait porter plainte, ils lui ont alors dit que vu qu'un constat amiable avait été rempli, une plainte n'était pas nécessaire et donc je suis reparti car pas de plainte déposée.
Aux dernière nouvelles, la dame allait mieux.
Bien j'en arrive a mes questions:
- Est ce que quelque chose a été mal fait ?
- Est ce que la personne peut porter plainte ?
- Dans le cas d'une éventuelle plainte, qu'est ce que je risque ?
Je rappelle que j'ai un casier vierge, pas d'alcool, pas de drogue, pas d'excès de vitesse.
Je vous remercie d'avoir prit la patience de me lire.
Dernière modification : 05/01/2012
La victime peut déposer plainte à tout moment.
Si l'arrêt d'activité est supérieur à 3 mois il y aura dépot de plainte d'office.
Avec à la clé amende et retrait de permis
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonsoir,
Le fait de déposer plainte n'implique pas pour autant des poursuites, le dossier peut être classé sans suite si la faute commise n'est pas caractérisée .
Etonnant que les gendarmes n'aient pas rédigé de proces verbal d'accident donc peu de risques d'être poursuivi !
Effectivement la victime peut toujours déposer plainte mais quel est l'intérêt puisque ses dommages seront pris en charge par votre assureur !
Il n'y a pas de raison de vous inquiéter.
Cordialement.
bonsoir, j'irais plutot dans le sens de mon confrere Chaber, excuse moi Matrixor rien de personnel, mais passage piéton, victime protégé, peut etre hyper protégée sic'est une personne âgée, si elle porte plainte ça ira au minimum devant le Tribunal de police tout dépendra de l'ITT, donc prudence (malus, suspension peut etre retrait du permis, retrait de point c'est sur, amendes, etc.), attention aux dires des gendarmes (ils ne sont en aucun maitre de la suite de la procédure, c'est le Ministère public qui décide)n en toute modestie et objectivité, cordialement
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DORANGEON.OVER-BLOG.COM
Bonjour
Je recherche des réponses à mon pb sur le net mais pas de cas similaire (exactement) au mien.
J'ai eu un accident de moto en juillet. Je rentrais du boulot le matin (je bosse de nuit) et j'ai renversé un pieton sur un passage pieton. Je suis en tord je sais.
Je voyais le gars de loin qui ne traversait pas, j'ai bien rétrogradé et ralentis et je l'ai fauché. Je n'ai pu l'éviter.
Je roulais à 50. L'enquête l'a déterminé ac les distances de ripage.
Moi j'ai bien sur été éjectée, entorses genou poignet et des grosses contusions : resultat AT, kiné.
Le gars a eu 3 fractures.
Tres traumatisant pour moi, j'en fais encore des cauchemars. En plus la presse radio et papier n'a pas été clémente : petit village, ancien gendarme, bref la totale !!
J'ai eu une attestation comme quoi je roulais prudemment. Je n'avais pas d'alcool, je ne suis pas jeune permis, premier accident donc bcp de choses en ma faveur qd meme.
Le monsieur a eu ITT de plus de 3 mois.
Il a porté plainte.
J'ai fait ma déposition. Reponse de l'assurance.
Je dois à priori passer en correctionnel ??? ms qd ???
JE risque quoi sachant qu'il y a du corporel (civil) et une infraction (penal) ???
une grosse amende ? j'ai lu 45 000 e, prison et retrait de permis ???
merci de m'éclairer !!! je suis super mal !!!! merci
bonjour
votre responsabilité est totalement engagée
pour les dommages corporels de votre adversaire, votre assurance doit prendre en charge intégralement selon la loi Badinter.
Pour le pénal, je ne suis pas juge mais les éléments que vous apportez vous seront favorables pour une atténuation de votre peine sur le retrait de permis et l'amende.
La prison: très rarement sauf alcootest largement positif, délit fuite, vitesse excessive ou récidive
l'amende maximum très rarement appliquér
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonjour,
j'ai renversé une petite fille de 4 an et demi en dehors des passages cloutés, qui traversait la rue soudainement pour rejoindre son père en face de la rue, sachant qu'elle était avec sa mère juste en face. je roulait à 30 km/h, l'impact étais inevitable.
Les pompiers ont enmené la petite à l'hopital pour des radios, et la mère ma rapeller dans la journée pour me dire que la petite n'avait rien.
Quand à moi, j'ai été auditonné par la police avec test stup et alcoolémie et ils ont rédigés un procès verbale, qu'ils ont transmis à mon assurance ainsi q'un tripticata.
3 semaines plus tard, j'apprends que les parents attendent l'evolution de la petite pour voir s'ils allaitent porter plaintes, car apparement elle ressent des douleurs au bassin.
Question : qu'elle serait la suite logique des evenements s'il s'averé que les parents decident de porter plainte, sachant que tout les elements prouvent que je ne suis pas responsable ? et qu'est ce que je risque ? merci de vos réponses
bonjour
Si les parents désirent porter plainte vous ne pouvez les empêcher. Ce sera toujours du pénal.
Sur le plan civil la fillette sera indemnisée par votre assureur au titre de la loi Badinter
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonjour,
Merci pour votre réponse
quel est le risque encouru sur le plan pénal ?
bonjour
si vous étiez poursuivi sur le plan pénal il conviendrait de prévenir immédiatement votre assureur pour être représenté par un avocat.
Les sanctions encourues sont différentes selon les tribunaux; amende, suspension permis
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
bonjour
désolé de vous déranger. mais la situation de la petite fille de 4 ans m'a choqué la petite fille de 4 ans traverse seule la route. certes elle aurait pu échappé a sa mère mais il y une grosse inattention au niveau de la mère. Ne devrait-il pas y avoir un loi qui mette en tort aussi le parent?
j'aurais aimé avoir des renseignements sur une situation. voila il y a deux ans j'allais en boite avec trois amis (pas d'alcool, pas de drogue, ni fatigué) à la fin d'un virage a 80° dont je roule a 70 km/h (limitation de vitesse 90km/h) j'ai un vieil homme qui traverse la route avec son vélo sans lumière ni gilet. j'ai pilé, ce qui n'a pas suffit; donc j'ai du me dévier complètement sur la voie de gauche.
je suis très heureux d'avoir eu ce réflexe mais en même temps je me demande ce qui ce serait passé (au niveau pénal) si j'avais eu un véhicule en face? et si je n'avais pas eu se réflexe et que je l'aurais percuté.
qu'es-ce qui ce serait passé? je suis jeune conducteur à l'époque j'étais vraiment novice.
cordialement
bonjour
il n'y a aucun dérangement pour vous répondre.
Tout accident corporel fait l'objet d'un constat de police qui rapporte les circonstances, les lieux, le point de choc.
Vous comprendrez aisément que les réponses apportées ne peuvent être que générales sans avoir connaissance du constat.
Une petite part de responsabilité pourrait éventuellement être retenue pour les parents.
Pour votre cas, la réponse est identique.
Il sera toujours retenu la non-maîtrise du véhicule,(en vous déportant sur la gauche ou en heurtant le piéton) coups et blessures involontaires (entraînant une ITT inférieure ou supérieure à 3 mois), sur le plan pénal.
Dans le cas de la fillette, comme pour le votre, les assureurs automobiles doivent indemniser intégralement les victimes de tous leurs préjudices
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
D'après mon assurance, je n'aurais pas forcement du malus.
Dès lors ou je ma responsabilité n'est pas engagé.
Ils m'ont demandé ma version des faits avec shema et un gestionnaire va me repondre prochainement et me transmettre le Pv.
Donc theoriquement pas de malus, de plus les parents n'auraient pas l'intention de porter plaintes.
Ce qui m'inquiete C'est plus au niveau de la procedure, car dans tout cas de figure, l'automobiliste à toujours tort face à un pieton et cela quelque soit le cas de figure, et qui plus est censé avoir la maîtrise de son vehicule.
Les Lois du code la route ne sont pas toujours bien faites, car avec toute la volonté du monde l'accident était inevitable, même les parents et la police l'ont reconnu.
bonjour barbabouille
D'après mon assurance, je n'aurais pas forcement du malus.
Dès lors ou je ma responsabilité n'est pas engagé.
Ils m'ont demandé ma version des faits avec shema et un gestionnaire va me repondre prochainement et me transmettre le Pv. sans avoir lecture des PV de police je ne m'avancerais pas
Si aucune responsabilité n'est retenue le malus ne sera pas appliqué, mais la victime sera indemnisée
Les Lois du code la route ne sont pas toujours bien faites, car avec toute la volonté du monde l'accident était inevitable, même les parents et la police l'ont reconnu.ajoutez la jurisprudence de la Cour de cassation.
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Pensez-vous que si je parvenais à obtenir un ecrit des parents de la victime,
cela pourrais jouer en ma faveur par rapport à la procedure en cours ainsi que mon assurance ?
Merci
bonjour
Quel écrit? un constat de police a été dressé
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Effectivement, mais il me semblerait que le fait d'obtenir des temoignages pourrait s'averer interessant pour ma defense.
Bonjour
seuls seront retenus les témoignages reçus par la police et qui figureront dans le constat.
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonsoir, je vous explique la situation.
Dimanche soir, veille de jour férié, nous sommes dans un bar avec des amis. Nous sommes venus a plusieurs voitures. Cependant, mon copain, devenu sam pour la soirée, a arrêté de boire bien 1h30 avant l'heure présumée de départ (sachant qu'il n'avait pas non plus enquillé les verres, il avait du en boire 2 ou 3 grand maxi), d'autant plus qu'on était garé a un bon quart d'heure de marche. Sauf qu'au court de la soirée, un ami a nous, qui devait rentré en vélo, est tombé raide mort d'alcool, tremblant, nauséeux, bref, mauvais état.
Mon copain a décidé d'aller chercher la voiture, déposer le malade chez ses parents, et venir nous chercher après. Il est parti a pied chercher sa voiture, et sur le chemin du retour, il a percuté quelqu'un. Les circonstances sont telles qu'en tournant dans une ruelle, un homme en état d'ébriété faisait l'idiot sur une barrière et est tombé à l'instant même où mon copain passait, il n'aurait pas pu le voir juste avant sa chute. Mon copain a immédiatement appelé les pompiers ainsi que la police. La victime était plus ou moins inconsciente (elle grognait mais bon, elle ne s'est pas relevé et ne réagissait pas non plus). L'ami de la victime l'a déplacé aussi malgré que mon copain lui ai déconseillé de le faire. Quand mon copain a fait les test alcoolémie, il avait 0.5 (en air expiré). Il a fait 16h de garde à vue. La victime, elle, était sous stupéfiants et alcool a O,8 (en air expiré) 8h après l'accident.
Le pronostique vital de la victime a été engagé le matin même, et a été stabilisé dans l'après midi, depuis, il en est au même point, c'est a dire, dans le coma.
Mon copain a eu un retrait de permis de 4 mois "pour le moment", ce que nous comprenons sans broncher. Que ça se soit passé ou non, dans tous les cas, il avait conduit en étant au dessus de la limite d'alcool, donc il n'y pas de soucis pour ça.
Ce que nous avons du mal à éclaircir, c'est que risque t-il ?
Il était inconnu des services de police, pas une seule amende, rien. La reconstitution faite avec la police, et les témoignages montrent bien que l'accident était inévitable. Cependant, le taux d'alcool est suffisamment élevé pour que se soit un délit.
Plusieurs cas de figures se proposent :
La Victime décède (ce dont, même pour la santé morale de mon copain, je ne souhaite pas, il ne tient déjà pas le coup...), que se passera t-il ?
Et si la victime se réveille :
- Elle se souvient de l'accident
a) Elle décide de porter plainte, que risque t-il ?
b) Elle ne porte pas plainte, l'histoire se termine comme ça ?
- Elle ne se souvient pas :
Que risque t'il ?
Désolée de ces questions bien précises, mais nous essayons d'imaginer tous les cas de figures. Pendant sa garde a vue, il s'est vu en prison, il a vu sa vie en l'air, il s'est vu tué quelqu'un. Toutes ces choses sans réponses.
Nous savons bien que ça prendra des mois entiers et long, et il aura surement récupéré son permis entre temps. Mais nous sommes en projets bébé, projets maison, et nous avons peur de se lancer si nous ne sommes pas surs qu'il soit encore "libre" dans un an.
En espérant avoir un minimum de réponses a nos questions...
Merci d'avance ! =/
bonjour,
Il était inconnu des services de police, pas une seule amende, rien.
ce n'est pas une excuse, mais un casier vierge est toujours préférable.
La Victime décède (ce dont, même pour la santé morale de mon copain, je ne souhaite pas, il ne tient déjà pas le coup...), que se passera t-il ?
Dépôt de plainte d'office par le procureur pour homicide involontaire en plus du délit
Et si la victime se réveille :
- Elle se souvient de l'accident
a) Elle décide de porter plainte, que risque t-il ? [/citation
Plainte pour blessures involontaires ayant entraîné un arrêt d'activité. Si l'arrêt est supérieur à 3 mois, il y aura dépôt de plainte automatique.
- Elle ne se souvient pas
il sera considéré une ITT supérieure à 3 mois, donc dépôt de plainte d'office
Votre ami, hors la répression pour le délit, risque amende et retrait permis supplémentaire .
ceci sous réserve du constat de police qui pourra déterminer les responsabilités.
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
bonjour,
voila ma situation, en rentrant du travail a 21h35 j'ai tapé un jeune garçon a sa jambe droite qui a traversé la route en courant hors passage piéton.je ne roulais pas très vite environ 40km et j'ai freiné mais je n'ai pas pu l'éviter.
Je me suis arrêtée pour savoir comment cela allait, il a dit que ca allait et s'est éloigné en boitant un peu.
comme il s'est éloigné je suis partie mais je ne sais pas si j'ai bien fait? Que peut-il m'arriver si il a quelque chose de cassé? Peut-il y avoir délit de fuite?
Merci d'avance de me répondre
bonjour
Il n'y a pas délit de fuite puisque vous vous êtes arrêtée
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonjour j'aimerai etre conseiller sur un evenement passé. je ne suis absolument pas a pleindre, c'est la personne que j'ai renverser qui l'est. mon histoire est la suivante je suis actuellement etudiant salarie, un matin d'hiver je me leve de chez une amie chez qui j'ai passé la nuit (dans une residance) et descend a ma voiture a 7h. je demarre et gratte mon par brise de mon cote gauche, laissan la partie droite givree... je fait marche arriere et prend le virage a droit a 2 m de la place de parking. malheureusement pour la personne agee qui se trouvait etre a l'endroit de ce virage au moment ou je suis arrive a 10km/h. je n'ai donc rien vu dans ce virage a droite car mon parbrise n'etait pas degivree de ce cote.
j'ai donc tapper la personne et probablement roule sur celle ci, mais je n'ai rien entendu car j'avais la clim au maximum... une temoin est alors venu a ma voiture 10m plus loin car je m'etait arrete pour ouvrir le portail. elle m'a donc prevenu et nous sommes imediatement aller lui porter secours. la dame agee a eu 1 mois d'hospitalisation avec de la chirurgie reparatrice du visage et une cote et un poigne casse. je ne souhaite absolument pas demander ce qu'il peut m'arriver car seule cette personne en decidera et je pense qu'elle aura raison dans toutes les eventuelles demarches.
le soucis est que je suis assuré tout risque et que mon assurance viens de m'envoyer un courrier en me demandant des explications, en me disant que le fait que la voiture etait givree demontre que j'ai dormis sur place et non au lieu de garage noté dans le contrat. cela demontre je pense un debut de volonte de la part de mon assurance de ne pas prendre en charge la partie financiere de la personne accidentee, du moins je pense. qu'en pensez vous et est ce normal et legale de recevoir un courrier tel que sui ci me demande d'apporter de plus ample informations sur la nuit anterieure a l'evenement?
bonjour val85000
A la souscription, il est fait obligation de déclarer le lieu habituel de garage qui déterminera une zone d'assurance plus ou moins chère.
Il y 2 jours, j'ai trouvé la question ci-dessous:
"ce sinistre est arrivé en dehors de ma résidence principale mais dans ma maison de vacance donc il me retire dejà 7000 eur sous prétexte que j'aurais du assurer mon véhicule dans le 34 en plus du 89".
Faut-il en conclure que les assureurs font excès de zèle pour ne pas payer ou imposer une règle proportionnelle?
Les conditions générales ne font pas obligation de déclarer où vous passez la nuit, un week-end, ou vos vacances.
Il appartient à l'assureur de démontrer qu'il y a fausse déclaration à la souscription
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonjour,
hier je sortais d'un stationnement d'un centre de sport,la main gauche sur le volant ,la main droite sur le siège passager et je recules en fixant la vitre arrière ,j'ai à peine fait un mètre,que j'ai senti une secousse.Une personne âgée était à terre,elle n'était pas dans mon champ de vision donc elle avait heurté sur le côté de la voiture(phare gauche roue gauche),je n'ai pas vue sa tête,ni son regard pour que je puisse la laisser passer ,du coup elle ne m'avait pas vu arriver.Je n'ai rien ,ma voiture non plus.Je l'ai aidée à se relever,elle saignait du nez ,j'ai demandé au magasin d'à côté d'appeler les secours et je l'ai aidée à se soignée ,j'ai attendu les pompiers et la police et ils me disent de faire un constat à l'amiable.J'ai ses coordonnées ,elle a juste une fracture du nez donc hôpital.qu'est ce qui va m'arriver maintenant?
merci de vos réponses
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