Alcoolémie remboursemen assurance

Bonjour

j'ai eu un accident de moto tout seul, je suis assuré tout risque . Les gendarme sont arriver il mon fais souffler et j avais 0.27 gramme au soufflé. J'ai envoyer mes papier a mon assurance il vienne de me rembourser ma moto entièrement. Est ce que je peux avoir la crainte que si il reçoive le proces gendarmerie , mon assurance me réclame l argent qu'il mon donner? Ou alors si il mon rembourser c'est que le dossier est clos et je craint plus rien ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

La limite légale au-delà de laquelle la conduite est interdite est de 0.5 g d'alcool par litre de sang ou 0.25 g par litre d'air expiré.

Si ce n'est déjà fait, lisez votre contrat ou relisez, particulièrement l'article déchéances relatif à l'état d'ivresse.

Vous devez restituer à votre assureur l'indemnisation perçue.

Cordialement

Dans mon contrat c'est pas stipulé l alcoolémie. Je suis assuré chez un courtier connu d une assurance belge.. c'est quand meme etonnant qu'il me rembourse desuite et apres il ce renseigne si il y a un proces de gendarmerie. . Pensez vous que ca arrive que les assurance ne demande meme pas le proces a la gendarmerie ? je suis assuré tout risque et j'ai chuter seul sans faire aucun degat hors mi la moto..

Bonjour,

Ce n'est pas stipulé ?

Pas sur le document que vous avez signé mais dans le livret "contrat d'assurance multirisques" d'une bonne cinquantaine de pages qui l'accompagne, celui qu'une forte majorité d'assurés ne lit jamais, oui.

Le terme employé dans les contrats est soit alcoolémie soit état d'ivresse.

Si l'assureur vous a indemnisé c'est uniquement parce qu'il n'avait pas connaissance de l'infraction. Connaissance prise du procès verbal de Gendarmerie et en application des conditions générales du contrat, c'est à juste raison que vous êtes dans l'obligation de rembourser l'indemnisation perçue.

Il s'agit d'une déchéance, c'est à dire la perte du droit à la garantie de l'assureur pour un sinistre donné, lorsqu'elle est prévue par le contrat d'assurance et au cas où l'assuré ne respecte pas ses obligations après le sinistre.

Les sanctions de déchéances doivent être expressément prévue dans le contrat.

Si tel n'était pas le cas, l'assureur ne pourrait pas vous l'appliquer. Penchant davantage pour une absence de lecture de votre part des conditions générales du contrat, permettez-moi de douter que l'assureur soit en tort. Vérifiez quand même les dites conditions, sait-on jamais que vous ayez raison.

Tous risques ou pas, si la déchéance est prévue dans le contrat, vous devez vous soumettre au remboursement demandé.

Cordialement