Action récusoire et subrogation

Bonjour,

Dans le cadre d'un travail à faire pour mon cours de droit des assurances, j'aimerai connaitre les points de comparaison entre l'action récursoire et la subrogation.

Un tout grand merci pour ceux qui sauront m'aider.[smile3]

bonjour

Pour faire simple l'action récursoire ou recours s'exerce contre le responsable d'un dommage causé à une victime

Lisez les conditions générales d'un contrat d'assurances sur la défense-recours

La subrogation intervient quand l'assureur a réglé pour le compte de qui il appartiendra et fera recours pour récupérer les fonds avancés au titre de son contrat

l'assureur a réglé à son assuré la somme de 800€ pour un sinistre de 1000€ avec franchise de 200€

Il effectuera un recours de 1000€ auprès du responsable. Lorsqu'il sera réglé il est subrogé pour les 800€, somme qu'il a avancée en vertu du contrat (donc lui revenant et il réglera les 200€ à son client

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains