Amende lourde pour alcoolémie

Sujet vu 987 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/07/16 à 18:46
> Droit routier > Régimes spéciaux


Mat25, Doubs, Posté le 18/07/2016 à 18:46
1 message(s), Inscription le 18/07/2016
Bonjour,

Je me suis rendu à Bâle avec des amis dimanche.
On était arrêtés à un feu rouge. Au moment de redémarrer, la voiture devant moi a reculé. J'ai donc reculé pour l'éviter. Mais la voiture derrière moi m'est rentrée dedans. Je suis sorti avec l'autre personne et comme il y avait rien, je suis reparti. De plus je ne parle pas allemand et la personne ne sait pas manifestée clairement pour faire un constat. Mais la personne m'a suivie a appelé la police. La police est venue vers ma voiture, je suis donc allé à leur rencontre. Ils m'ont fait souffler et j'avais encore 0,53 mg/l par litre d'air expiré. Ils m'ont donc embarqué et m'ont emmené au poste.
La police m'a ensuite posé des questions sur "l'accident" même si ce n'était pas un accident. Je m'en suis tiré avec une amende de 2.700 CHF (francs suisses). Je trouve ça un peu excessif.

Est-ce que c'est normal d'avoir une si lourde amende ? Je ne comprend pas.

Merci de vos réponses pour m'éclairer.

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pragma, Savoie, Posté le 18/07/2016 à 21:31
4534 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bonjour,
Niveau assurance, vous êtes en tort si vous reculiez. Sur le'plan juridique, il est possible que cela soit considéré comme conduite imprudente.
Si vous étiez totalement arrêté, celui qui vous a percuté est en tort (non maîtrise du véhicule).
Pour l'alcoolémie, à 0,53, l'amende est beaucoup plus faible que cela, ce qui laisse à penser qu'il y a soit un taux plus élevé, soit autre chose.
Avez vous un procès vebal ?

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

pragma, Savoie, Posté le 18/07/2016 à 21:37
4534 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
PS/
L’article 16a de la LCR considère la conduite en cas état d’ébriété en l’absence d’un taux d’alcool qualifié (entre 0.5 à 0.79 ‰) comme une infraction légère, et l’auteur fait l’objet d’un avertissement.

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

Tisuisse, Posté le 07/08/2016 à 16:44
11610 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Désolé d'arriver si tard mais j'étais en vacances.

D'après l'auteur du 1er post, c'est "0,53 par air expiré, soit" (et j'ai rectifié dans ce sens) 0,53 mg/l d'air expiré ce qui est l'équivalent de 1,06 g/l de sang ce qui, selon les helvètes, est un taux élevé. Les tribunaux des Cantons alémaniques, ce que sont les cantons de Bâle Stadt et Bâle Land, sont réputés sévères dans leurs sanctions. Je ne suis donc pas étonné du montant.


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