Bonjour,
Suite a une séparation, mon ex-compagnon a porté plainte contre moi pour abus de confiance pour un tip que j'ai envoyé pour payer l'électricité. Elle était co-titulaire du contrat et avait fait un plan de mensualisation sur son compte. Suite à notre séparation, elle a fait arrêter le prélèvement et du coup, ERDF a envoyé une facture et on s'était arrangé, je lui aurais payé la moitié donc j'ai envoyé le tip.
Elle a ensuite fait opposition au tip à sa banque et j'ai payé la totalité de la facture.
Est-ce que sa plainte peut être recevable et comment puis-je me défendre ?
Merci d'avance.
Le compte d'où provenait le TIP était à votre nom ? à son seul nom ? à vos deux noms ? Si le compte était à son seul nom, aviez-vous procuration sur ce compte ?
a son seul nom
non je n avais pas de procuration
j ai juste la preuve qu elle était co titulaire du contrat
tout été prélevé sur son compte et je lui faisait un virement de la moitié
N'ayant pas de procuration sur son compte vous ne pouviez pas posséder son RIB ni l'envoyer au fournisseur d'électricité. Cela étant, comme elle est aussi titulaire du contrat d'abonnement, ce ne sera pas considéré comme un abus de confiance car elle doit aussi cette facture à 100 % qui à ce qu'elle se retourne contre vous pour obtenir le remboursement de votre part, soit 50 %. Je ne pense pas que le Parquet la suive sur ce motif d'abus de confiance.
tip ou rib c'est pareil?
j ai payé la totalité de la facture
elle a fait opposition a sa banque pour le tip
c'est elle qui avit donné son rib pour les prélèvement mensuel
en plus elle ne ma pas prévenu de sa désolidarisation du contrat
je dois etre auditionné par la gendarmerie j aimerai savoir si je dois donné tout les justificatifs nécessaires(n° de transaction car j ai payé par carte bleu preuve de sa co-titularité etc)
mais déja merci pour toutes ces précisions
Oui, toutes les preuves de votre bonne foi sont à communiquer. Conservez avant une copie pour vous, à tout hasard.
Bonjour
Mon compagnon a été auditionné par la gendarmerie parce que sa speur à porté plainte contre lui pour abus de confiance. Elle l'accusé d'avoir volé son véhicule. En fait elle a quitté le département et laissé la voiture pour lui. Elle lui a transmis la carte grise pour qu'il la mette à son nom. Ce qu'il a fait. Sauf qu'elle n'à signé aucun document prouvant qu'elle lui a donné ou vendu le véhicule. Leur accord était qu'il reparaît le véhicule et elle le lui donnait en contrepartie du montant des réparations qu'elle n'avait pas payées. La situation actuelle est que le véhicule eSt tombé en panne et il essaie de le réparer.
De plus elle a dit aux gendarmes qu'il n'avait plus de permis car plus aucun point .
Comment peut il se défendre ? Comment arranger la situation avant que cela ne se degrade ? Que veut sa soeur ? Se venger ou juste récupérer son véhicule de surcroît réparé ? Mais comment pourrait-il le réparer s'il ne peut pas conduire ? Il doit se déplacer pour travailler pour faire ses courses pour aller dans les administrations ?
Quelles solutions ?
Bonjour,
Elle lui a transmis la carte grise pour qu'il la mette à son nom.
SI la soeur n'a rien signé, c'est qu'elle n'a pas établi le certificat de cession.
A l'entenbdreil y a bel et bien détournement du véhicule.
elle le lui donnait en contrepartie du montant des réparations qu'elle n'avait pas payées.
Donc xsans contrepartie, puisqu'en échange de la voiture il la répare pour la garder.
Où est la contrepartie ??
Que veut sa soeur ?
Impossible pour nous de répondre.