Clauses de licence logiciel

Publié par

Bonjour,
J'ai un projet de création d'entreprise dans le domaine logiciel et afin de tester l'idée avant de me lancer j'ai fait un logiciel très allégé de mon projet que je veux publier gratuitement pour voir si ca marche avant de me lancer vraiment.

Je me pose des questions sur la licence à utiliser et les clauses de responsabilités.
Je souhaite le publier sous une licence gratuite, avec utilisation commerciale mais pas le droit de modifier le code.
La licence Creatice Commun CC BY ND (Attribution - pas de modification) me parait bien répondre à ce que j'attends MAIS je me pose des question sur la clause de cette licence qui dit


Article 5 – Limitations de garantie et exclusions de responsabilité.
Sauf indication contraire et dans la mesure du possible, le Donneur de licence met à disposition l’Œuvre sous licence telle quelle, et n’offre aucune garantie de quelque sorte que ce soit, notamment expresse, implicite, statutaire ou autre la concernant. Cela inclut, notamment, les garanties liées au titre, à la valeur marchande, à la compatibilité de certaines utilisations particulières, à l’absence de violation, à l’absence de vices cachés ou autres défauts, à l’exactitude, à la présence ou à l’absence d’erreurs connues ou non ou susceptibles d’être découvertes dans l’Œuvre sous licence. Lorsqu’une limitation de garantie n’est pas autorisée en tout ou partie, cette clause peut ne pas Vous être applicable.
Dans la mesure du possible, le Donneur de licence ne saurait voir sa responsabilité engagée vis-à-vis de Vous, quel qu’en soit le fondement juridique (y compris, notamment, la négligence), pour tout préjudice direct, spécial, indirect, incident, conséquentiel, punitif, exemplaire, ou pour toutes pertes, coûts, dépenses ou tout dommage découlant de l’utilisation de la présente Licence publique ou de l’utilisation de l’Œuvre sous licence, même si le Donneur de licence avait connaissance de l’éventualité de telles pertes, coûts, dépenses ou dommages. Lorsqu’une exclusion de responsabilité n’est pas autorisée en tout ou partie, cette clause peut ne pas Vous être applicable.
Les limitations de garantie et exclusions de responsabilité ci-dessus doivent être interprétées, dans la mesure du possible, comme des limitations et renonciations totales de toute responsabilité.


==> Je ne vois pas pourquoi il y aurait un problème avec mon petit outil mais comme je le diffuse en mon nom, je veux être sûr qu'il n'y a pas de problème au niveau responsabilité et qu'on ne m'attaque pas si jamais cela crée des bugs.

Dans cette licence il y a toujours écrit "Dans la mesure du possible, le Donneur de licence ne saurait voir sa responsabilité engagée".
Qu'est ce que cela signifie si je laisse cette mention ?
Est ce mieux si je remplace le "dans la mesure du possible" par "en aucun cas" ?
Y a t'il un risque que je me retrouve un jour avec un problème si je laisse ca comme ca ?

Merci de vos conseils !