Bonjour,
Notre question est de savoir si cette l'image ci dessous ( la 1 ) viole les droits d'auteur de l'image (2)
Image 1 :
En vous remerciant,
Pauline
Bonjour,
Oui potentiellement.
Le mieux est de demander son accord à son auteur !
Cdlt
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N'oublie jamais que nemo auditur propriam turpitudinem allegans
Merci pour votre réponse ! Je ne vois pas tout a fait ce que vous entendez par potentiellement mais nous changerons de logo c'est plus simple pour eviter les soucis
Potentiellement par ce que ce ne peut être qu'une contrefaçon si vous êtes condamné. En attendant votre logo présente des risques dans la mesure où il est composé d'un démantèlement du logo situé en dessous. C'est la reprise à l'identique dans 3 bulles d'un dessins unique.
Donc en tant que tel, vous pouvez potentiellement être condamné en cas d'action en justice.
Cdlt
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N'oublie jamais que nemo auditur propriam turpitudinem allegans
Merci pour vos précisions !
Nouveau
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