Doctorat sur une oeuvre inédite

Bonjour,

Je souhaite inclure dans le cadre d'une thèse de doctorat, un roman non publié d'un auteur décédé.
Est-il possible d'obtenir une copie du manuscrit ?
Quelles sont les démarches à effectuer pour autoriser la reproduction de passages de l'oeuvre dans la thèse ?

En outre, je souhaite savoir s'il est possible de connaître le motif d'un refus d'un manuscrit, la maison d'édition n'étant pas tenu de justifier sa décision.

Merci d'avance. (obligatoire si on veut obtenir des réponses)

A. D.

Bonjour,
un roman non publié
Le droit de citation ou d'analyse contenu dans la convention de Berne ne concerne que les œuvres déjà publiées.
Vous ne pouvez donc pas citer cette œuvre dans l'accord des ayants-droits.
Est-il possible d'obtenir une copie du manuscrit ?
Si ce propos tend à demander si la fourniture d'une copie est obligatoire, c'est non.
Autrement on peut toujours demander, même la Lune.
Quelles sont les démarches à effectuer pour autoriser la reproduction de passages de l'oeuvre dans la thèse ?
Demander impérativement l'accord écrit des ayants-droits (héritiers).
En outre, je souhaite savoir s'il est possible de connaître le motif d'un refus d'un manuscrit, la maison d'édition n'étant pas tenu de justifier sa décision.

Si cela signifie que vous souhaitez savoir pourquoi votre manuscrit n'est pas publié, vous ne pouvez que passer par la case TGI avec constitution avocat.
Avec les risques financiers de la partie qui succombe.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.