Bonjour,
Un de mes amis s’est mis en tête de publier un livre de recettes qu’il compte vendre. Ce livre comprendra des recettes glanées çà et là sur le net (marmiton ou autres) auquel il compte apporter sa touche personnelle.
J’aimerais savoir si, d’une part, il en a le droit et doit il déclarer les revenus issus de ces ventes ? En un mot comment doit-il s’y prendre afin de ne pas être «hors la loi» ?
Merci,
Cordialement.
Bonsoir,
A priori il a le droit de compiler les milliers de recettes semblables.
Mais il est toujours susceptible d'être convaincu de plagiat s'il s'agit d'une recette particulièrement originale ou de contrefaçon.
http://www.cuisineactuelle.fr/conditions-d-utilisation/article-7-propriete-intellectuelle-5847
Tous les revenus autres que les jeux et lotos, car déjà perçus à la source, sont imposables.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Nouveau
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