Utilisation d'une partie d'une marque

Bonjour

Ma question est la suivante : Je souhaite développer un site internet et parallèlement, une activité d'enseignement dans le sport sous le nom de "ONE PUTT LAB". Or la marque "one putt" est déposé a L'INPI. Puis-je tout de même utiliser mon appellation sans soucis ?
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement

Bonjour,
L'ajout du terme LAB dans votre projet n'est pas suffisant pour écarter le risque de confusion ou d'association entre les signes ONE PUTT et ONE PUTT LAB.

Par conséquent, vous ne pouvez pas utiliser votre dénomination sans risque d'une réclamation du titulaire de la marque ONE PUTT sous réserve que cette marque identifie des produits ou services identiques ou similaires à vos activités. En l'espèce c'est le cas puisque la marque ONE PUTT identifie des activités d'enseignement en relation avec le golf.

De plus, cette marque a été enregistrée il y a moins de cinq ans. Elle n'est donc pas vulnérable à une demande en déchéance pour non usage, ce qui signifie que son titulaire peut vous opposer sa marque même s'il ne l'utilise pas et ce pendant les 5 années qui suivent l'enregistrement de sa marque.

Cordialement,