Bonjour,
je suis étudiante et je fabrique, lors de mes loisirs, des bijoux qu'il m'arrive de mettre en vente. Je me demandais si l'utilisations d'images (walt disney, par exemple) ou de logos (wwf) était autorisée et légale sur mes créations ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Dernière modification : 04/03/2010
Bonjour,
Si vous ne disposez pas de l'accord de ces sociétés, l'utilisation de leurs logos constitue un acte de contrefaçon de leurs marques.
Cordialement
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