Similitude nom de marque avec marque déposée

Bonjour,

étant dans des démarches de création d'entreprise, je me permet d'aller vers vous pour obtenir des renseignements sur le nom de la société et le dépôt de ce nom en tant que marque auprès de l'INPI.

Notre situation est la suivante:
Nous désirons nous appeler « Les Films de xxxxx », et déposer ce nom dans la classe 41, or dans cette classe se trouvent déjà d'autres marques contenant le mot « xxxxx »:


_ xxxxx PRODUCTIONS ( SAS qui produit des spectacles vivants dont des concerts)

_ xxxxx (titre de film)

Alors que l'objet de notre société est la production audiovisuelle (documentaires, films institutionnels, courts métrages, fictions TV, web séries, web documentaire, clips); Ainsi, en réalité, notre activité est totalement différente des marques déjà déposées. En outre, elles comportent le mot « xxxxx » mais aucune ne s'appelle « Les Films de xxxxx ».

Que devons-nous faire? Abandonner notre nom? Contacter xxxxx PRODUCTIONS pour obtenir leur approbation? Ou déposer le nom Les Films de xxxxx sans craindre de problèmes futurs? Quelles autres alternatives s'offrent à nous? Existe-t-il réellement un risque de confusion avec une ou plusieurs de ces marques?

Merci par avance,

Bonjour,

Tout d'abord, le nom d'une société (sa dénomination sociale) et une marque sont deux droits de propriété industrielle différents. La dénomination sociale sert à identifier la société et la marque sert à identifier les produits et services que la société commercialise. En matière de services, il arrive souvent que la société utilise sa dénomination sociale comme marque et qu'elle la dépose.

Les antériorités auxquelles vous faites référence sont elles des marques déposées ou non ? (Les avez vous trouvées sur la base de données de l'INPI?).

Par ailleurs, même si pour vous, professionnel du secteur, il existe une différence d'activité entre la production de spectacles et la production audiovisuelle, le grand public peut penser que ces activités proviennent d'une même entreprise ou de sociétés liées. Dès lors, un risque de confusion pourrait survenir.

Vous pouvez bien entendu contacter l'autre société pour trouver un accord de coexistence délimitant les droits de chacun. Mais si cette société refuse et qu'elle détient réellement un droit antérieur, vous devrez changer de nom.

S'il existe bien une marque antérieure et qu'elle a été déposée depuis plus de cinq ans, elle ne constitue une menace pour vos projets que si elle est véritablement exploitée.

Par ailleurs, sachez qu'un droit d'auteur est une antériorité opposable à une marque. Or, le titre d'un film peut être protégé par le droit d'auteur s'il est original et donc vous être opposé, d'autant plus que vous êtes actifs dans le domaine de la production audiovisuelle.

Bon courage,
Cordialement,