Similarité des marques déposées à INPI

Bonjour,

Je serais curieuse de savoir s'il vous plait à partir de quel point on peut déposer un nom qui est similaire un un autre déjà déposé ?

J'ai fait l'erreur de demander une marque, elle est publiée mais pas encore enregistrée, d'ailleurs donc je voudrais savoir si je peux changer le nom de la marque sans avoir à payer de nouveau ?

Car le nom déjà déposé est en quatre mots et celui que j'ai déposé est en trois mots, qui sont en commun avec le premier, et par rapport au premier il y manque le mot "de", donc je pense que le dépôt que j'ai demandé est bien trop proche du premier ?? !! [smile9]

Par contre le nouveau nom que j'ai en tête n'a qu'un seul mot en commun avec ceux qui ont déjà ce mot dans leurs noms de marque plus ou moins longs, d'ailleurs.

Merci pour vos lumières

Bonjour,

Une fois déposée une marque ne peut pas être modifiée. Si vous souhaitez la modifier il faut déposer une nouvelle marque et payer de nouvelles taxes. En effet, si on vous autorisait à modifier une marque déjà déposer, cela créerait une forte insécurité juridique car la protection de votre marque modifiée remonterait à la date du dépôt, alors qu'à ce moment là le signe déposé était différent.

Vous indiquez qu'il existe une autre marque presque identique de la votre. Pour savoir si cette marque constitue un problème pour vous, il faut d'abord vérifier si elle couvre des produits et services identiques ou similaires de ceux pour lesquels vous avez effectué votre dépôt.

Par ailleurs, si la marque antérieure est enregistrée depuis plus de cinq ans, elle ne vous serait opposable qu'à condition d'être réellement exploitée pour les produits et services qu'elle désigne... A défaut, son titulaire pourrait être déchu de ses droits sur la marque pour défaut d'usage de sa marque.

Bien cordialement,