Question sur le choix de mon nom commercial

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un conseil car je suis en train de choisir un nom commercial pour ma boutique en ligne.

J'ai regardé sa disponibilité sur le site de l'INPI et il semblerait que ce nom soit déjà utilisé (mon nom serait au pluriel et celui-ci est au singulier). En y regardant de plus près, je constate que le propriétaire de ce nom, déposé en mai 2009, l'a déposé dans des classes totalement différentes de mon secteur (35,40,41), nous n'avons donc aucune classe en commun et une activité différente (les classes concernées par ma boutique seraient les classes 21, 24, 29, 30, 33).
Mon activité sera uniquement en ligne et je n'ai pas trouvé la moindre trace de sa marque (pas de site vitrine ni marchand, pas de page professionnelle ni articles de presse..)
Le nom de domaine lié à la marque que je souhaite utiliser est également disponible (aussi bien au pluriel qu'au singulier).

Aussi, la classe 35 est assez vaste : je serai amenée à faire des opérations de publicité sur le web notamment mais je ne déposerai pas mon nom dans cette classe.
Pensez-vous qu'il y a le moindre risque dans ma situation ?

Je vous remercie d'avance pour vos conseils.

Bonjour,

Une marque antérieure peut être opposée par son titulaire à l'adoption d'un nom commercial ou d'un nom de domaine à condition s'il existe un risque de confusion entre les produits et services identifiés par la marque et entre le nom commercial/nom de domaine. Cela signifie donc qu'il faut en pratique que la marque soit exploitée (ce dont vous n'avez pas trouvé trace semble-t-il), et qu'un risque de confusion puisse exister (ce qui ne serait pas le cas d'après votre question).
Dans ce cas, il semblerait que vous puissiez adopter ce nom commercial/nom de domaine sans craindre une réclamation du titulaire de la marque antérieure.
Par ailleurs, une marque enregistrée depuis plus de cinq ans (ce qui va bientôt être le cas dans votre situation=> voir en bas de la fiche INPI la date de l'enregistrement de la marque que vous avez repérée) devient vulnérable à la déchéance pour défaut d'usage. Cela signifie que toute personne peut demander en justice que son titulaire perde ses droits sur la marque pour les produits ou services qu'il n'exploite pas. En d'autres termes, une marque enregistrée depuis plus de cinq ans ne peut vous être opposée que pour les produits et services pour lesquels elle est vraiment utilisée.

A votre disposition pour tout complément d'information,
Cordialement,

Bonsoir Noszi,
Merci pour toutes ces explications très claires et d'avoir pris le temps de m'expliquer tout ça en détail, cela me conforte dans ma décision.
Et merci pour ce forum des plus utiles !
Excellente soirée à vous