Bonjour,
J'ai comme projet de créer une gamme de produits (tshirts, objets en tout genre) portant des phrases cultes du cinéma français du type "felix il a un gros kiki", "tu bluffes Martoni" ou "t'as de beaux yeux tu sais?".
Aucune référence au titre des films ne sera faite sur les produits. Ces phrases faisant partie du script, sont-elles soumises à des droits d'auteurs? Si c'est le cas, à qui dois-je m'adresser pour pouvoir exploiter ces dialogues?
Merci d'avance pour votre aide, vos conseils et votre expertise.
Bonsoir,
Les oeuvres de l'esprit (les films en font partie) sont protégées dans leur intégralité au titre de la propriété intellectuelle, y compris les dialogues.
Pour obtenir une autorisation d'utilisation à des fins commerciales certaines expressions, je pense qu'il faut vous adresser aux sociétés de gestion des droits d'auteur.
Ci-joint, lien vers l'une des sociétés spécialisées dans la gestion des droits attachés aux oeuvres cinématographiques; un premier contact doit vous permettre de préciser vos obligations:
http://www.procirep.fr/Bases-juridiques,15.html
Cordialement.
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés