Bonjour, rnrnje travaille dans une petite structure (nous sommes 2) et suite à la demande d'un client pour lui faire son site web, je lui ai présenté des propositions de logo à un client pour l'accompagner. Il m'a ensuite demandé de le modifier "comme-ci et comme-ça" et j’ai effectué ces modifications. Jusque la, tout a été fait par oral et de visu.rnrnHier, je lui ai envoyé par email la version finale, version qu'il avait validé qqs heures plus tôt dans mon bureau. Il m'a ensuite appelé au telephone et m'a dit "Finalement, je ne vous achete pas votre logo, je vais le faire moi-même".rnrnOK, c'est son droit.rnrnSauf qu'il viend juste de m'envoyer "son" logo qui est un plagiat évident du mien!!!!!! Je lui ai gentillement dis par téléphone, il s’est fâché en disant que de toutes façons, il avait toujours voulu communiquer avec ce type de logo! C'est faux, il en avait un tres simple sur ses documents de communication, c'est même pour cela que je lui en ai proposé d'autres! D'ailleurs, celui qu'il utilisait n'a rien à voir avec celui que je lui ai fait! Et de plus, il m'avait même dis qu'il voulait que je lui fasse des propositions avec des étiquettes, alors que je lui ai ausi présenté des logos avec des tampons, et c'est ce qu'il a finalement retenu!rnrnAi-je un recours? rnLes seules choses que je puisse prouver:rn- date de création de mes logosrn- date d'envois de ma propositionrn- date de réception de son logorn- pas de date visible de création de "son logo" qui pourrait prouver qu'il a pomper sur le mienrnrnCaptures d'ecran ici: http://img180.imageshack.us/img180/1723/monlogoagauchesonlogoad.jpgrnrnMon logo à gauche, envoyé hier par email, et celui de mon client reçu aujourd'hui-même.rnrnMerci pour vos conseils!
J'ai un peu de mal à voir la ressemblance entre les deux.
Je vous assure que pour une personne habituée a l'image, c'est absolument évident :rnrn- idée du 'tampon" avec les traits au dessus et au dessousrn- typo du "import" identiquern- typo du "melimelo" du meme style abimé rn- couleurs utilisées: noir et blancrn- même disposition de la phrasernrnLa seule différence est que le "melimelo" est "sorti" de l'encadrement et qu'il a ecrit "import" en majuscules (comme sur certaines de mes propositions).rnrn1 semaine de travail pour aboutir au choix du logo de gauche.. il m'a ressortit quelques heures plus tard le logo de droite.. Si vous connaissez un peu le secteur de la creation, vous savez que la reflexion mets des jours a aboutir à l'execution.
Mais vous devrez convaincre un juge.rnrn- l'idée du tampon n'est pas original : Pier Import avait le même logo il y a pas mal d'annéesrn- quand on regarde les deux "import", les lettres sont totalement différentes (le r, le m c'est flagrant)rn- les couleurs ne sont pas les mêmesrnrnA vous de voir avec un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle.
Bonjour,rnrnJe suis assez d'accord avec mimi493, le soucis avec ces deux logos est qu'ils sont relativement différents même si l'inspiration est la même.rnrnLa police est différente, la couleur employée, la disposition, ...rnrnIl vous faudra démontrer que ces logos sont similaires et en face, ils risquent de se faire plaisir à soulever toutes les différences.rnrnLà où cette expérience devrait vous servir pour votre avenir professionnel, c'est sur la couverture de ce type de risque par contrat.rnrnCela vous évitera ainsi que des clients vous commande des projets et se rétractent brutalement pour vous en pondre un fortement inspiré de celui sur lequel vous aurez travaillé.rnrnParce que sur le terrain de la propriété intellectuelle, c'est pas un dossier facile à gagner.rnrnJe suis d'accord avec vous pour considérer que dans le milieu de la création, ces ressemblances sont marquantes.rnrnMais le juge qui sera éventuellement en charge de ce dossier ne sera pas issue du milieu de la création et raisonnera en comparant l'ensemble des différences entre les deux logos.rnrnLe simple fait qu'il se soit inspiré du logo n'est pas sanctionnable en tant que tel si les différences sont suffisamment nombreuses.rnrnCdlt
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