Bonjour,
Je viens chercher conseil car j'avoue être vraiment dépité.
Je réalise depuis peu des pulls confectionnés main que je vends sur une petite plateforme en ligne (LM) en tant que particulier comme tant d autres. J'ai créé, il y a 8 mois de ça, un petit blog sur lequel j'avais réalisé 3 articles dont un qui évoquait mon admiration et mon inspiration pour une certaine marque de pull.
Bref, je réalise ces articles à temps perdu en fouinant sur le net, en m'inspirant de patrons de chez X ou Y et en mixant mes idées. Je ne vends qu'une petite misère en pull et accessoires.
J'ai été informé par la plateforme LM qu'une certaine marque m'accuse de faire des contrefaçons ainsi que de la concurrence parasitaire. Cette marque estime que 5 de mes créations sont copiées de leur propre gamme. Autant dire que je me sens, dans mon malheur, flatté qu'une aussi grosse enseigne estime qu'une petite créatrice peut lui faire de l'œil. Je tiens à préciser que ces articles sont de ma création et que le site de cette enseigne ne propose en aucuns cas les créations citées. J'ai eu le malheur, dans mon blog évoqué, de m'inspirer de ces modèles mais en aucuns cas je n'ai plagié. Je trouve carrément surréaliste de procéder de la sorte, je n'ai reçu aucuns courrier.
L'avocat dit avoir procédé à une mise en évidence sur le site internet par contrôle d'huissier. Comment pourrais je savoir le nom de cet huissier ? L'avocat a sommé la plateforme de cesser mes ventes et de transmettre mes coordonnées à leurs services. Pour moi, c'est surréaliste, je ne comprends pas, pourriez-vous m'aiguiller concernant les démarches à effectuer afin de régler ce litige ?
Que peut-il m'arriver ?
En vous remerciant.
probable que s'ils ont fait appel à un huissier et, s'ils pensent vraiment que c'est de la contrefaçon, ils aillent plus loin et vous fassent un procés.
à ce moment là, prendre un avocat spécialisé qui sera chargé de démontrer que vos pulls sont différents des leurs. et si un juge vous donne raison, vous pourrez obtenir une condamnation de la partie adverse à payer vos frais d'avocat.
Merci pour votre intervention, j'ai écris une lettre en ar et un mail contestant ces accusations et j'ai également expliqué comment j'ai realise mes pulls et les patrons utilisés.
Je n'ai pas eu de retour.
Je reste étonné de ces pratiques je ne suis qu'une petite créatrice particulière non une usine ou bien une société.
Je met 10 jours pour faire un pull, de la à estimé que je suis une concurrente..
Avant toute accusation n'aurais je pas dû recevoir une mise en demeure ou autre?
D'ailleurs je ne suis pas la seule à vendre des produits à Grosse maille sur little market et certaine propose des tutoriels gratuit en se réfèrent à la marque.
C'est surréaliste
Je n'ai pas envie de me retrouver devant un tribunal pour 3 pulls
Bonjour,
Tout cela est bien gentil, mais vous indiquez vous inspirer des produits de cette marque, mais trouvez surréaliste que ladite marque réagisse.
C'est cela qui est surréaliste, d'imaginer qu'en copiant à petite échelle, le caractère véniel de la faute va être mis en évidence.
Avant toute accusation n'aurais je pas dû recevoir une mise en demeure ou autre?
Non
La marque en question aurait pu effectivement vous approcher, mais l'expérience montre qu'en général les approches amiables sont peu suivies d'effet, alors autant passer directement à l'étape judiciaire.
Je n'ai pas envie de me retrouver devant un tribunal pour 3 pulls
Alors vous cessez les ventes controversées, de sorte que l'infraction supputée disparaisse.
Bonjour @morobar
S'inspirer d'un produit ne veut pas dire le copier, j'aime les produits à grosses mailles,et j'y met toujours une touche personnelle, je prends énormément de temps à la réalisation d un patron, et je ne suis pas la seule à en vendre sur cette plateforme.
Certaine blogueuse propose meme des tutoriels pour réaliser à l'identique ce genre de pulls, blogueuse qui initient des 10aines de milliers de personnes à préfère faire le pull soit meme que de l'acheter directement chez la marque.
En matière de propriété intellectuelle cela est bien pire que de juger qu'un pull est contrefait simplement parceque il y a un air.
Zara,mango, et j'en passe copient ouvertement les pulls de grandes marques au détail près eux.
La plateforme pullule de pull et de gilet comme les miens, vous imaginez juger que quelqu'un fait la meme écharpe et bonnet que vous ?? C'est absurde un bonnet et une écharpe comme on en voit partout il faudrait faire un procès à tout le monde.
Je prends du temps à faire mes patrons et à les réaliser et j'ai du mal à admettre que l'on viennent me dire que mes créations proviennent de leurs gamme alors que les ai réalisées et créés moi meme.
Je me vois dans l'obligation d'arrêter mes créations
Pour le coup j'ai tout supprimé
Je comprends bien votre ressentiment, mais il faut croire que le propriétaire des droits estime qu'il ne s'agit pas d'inspiration mais de pure copie.
On se doute bien qu'une écharpe ressemble à une autre, d'où la nécessité de création originale pour ouvrir des droits à protection.
Tout n'est pas œuvre de l'esprit.
Certaine blogueuse propose meme des tutoriels pour réaliser à l'identique ce genre de pulls, blogueuse qui initient des 10aines de milliers de personnes à préfère faire le pull soit meme que de l'acheter directement chez la marque.
Bonjour,
Attention, là il y a une grande différence !
Si vous réalisez un objet pour vous même, c'est très différent de si vous en réalisez pour les vendre !!!
@morobar @lag0
Merci pour vos réponses.
@lag certaine on fait les choux gras sur internet en proposant des tutos gratuits pour les faire à l'identique pour créer par la suite leur boutiques et les vendre.
Je penses que mon seul tord à été de dire que j'adorais l'esprit bobo des marques: x,y,z. Sans que pour autant y et z ne me fasse un procès.
on ne peut plus rien dire sans que tout soit mal interprété.
@morobar ma grand mère elle il y a 20 ans n'a pas ouvert de droit ni de brevet pour vendre un bonnet et une écharpe classique au point mousse ☺️.
C'est un bonnet et une écharpe classique de couleur uni sans dessin rien comme on en voit sur les marchés.
je comprends bien que tout n'est pas œuvre d esprit, mais on ne peut pas accuser indirectement une personne de faire une contrefaçon en estimant que par un simple visuel sur internet que ces produits sont les leur.
Je dit indirectement car ce cabinet d'avocat traite avec LM et non avec moi.
Il faut croire que les arguments de l'avocat ont pu convaincre le fournisseur qui a eu peur de voir sa responsabilité engagée.
Le mieux est donc d'épurer vos propos sur le site, et soit:
* d'abandonner
* de continuer à vendre vos pulls si vous êtes certaine de votre créativité, sachant forcément que s'agissant de tricotage et grosse laine tout finit par se ressembler quelque part.
Je félicite votre grand-mère, qui vivait çà une époque non judiciarisée à l'anglo-saxonne.
Mon épouse a participé à la réfection du tunnel sous la manche lors du fameux incendie:
en réunion les ingénieurs:
* anglais pensaient à réunir les preuves pour trouver un ou plusieurs responsables à faire payer
* français à répartir les études pour accélérer réparation et reprise d'exploitation.
Aujourd'hui si vous glissez sur le trottoir, vous allez chercher un responsable, depuis le propriétaire de la crotte de chien jusqu'au résident de l'immeuble devant lequel vous êtes tombé.
Juste pour rembourser vos collants.
@morobar
Oui effectivement tout est prétexte à faire un procès.
Nous vivons dans une époque très judiciarisé où l'argent prône sur les valeurs et relations humaine.
Je ne pensais évidemment pas que évoquer m'inspirer de la marque pouvais me faire autant de tracas. Je ne pensais évidement pas créer un tord aussi petit soit il à cette marque, je ne connais absolument rien en droit.
Je ne suis qu'une particulière, je n'ai absolument pas les moyens d'avoir un stock pour créer mes articles j'achète au jour le jour en fonction des commandes.
Je trouve cette demarche agressive et dénuée de sens.
si j'avais reçu un commentaire ou autre de la part de cette société m'invitant à retirer les articles en évoquant les griefs précédemment cités, nous aurions certainement trouvé un terrain d'entente, plutôt que de penser directement à faire un procès.
Enfin les lettres d'avocat font toujours plus d'effet qu'un petit avertissement certes.
La manœuvre je penses relate plus de l'intimidation.
J'ai tout supprimé, ce qui est certain c'est que je n'ai plus envie de créer et de continuer.
J'espère juste que cette histoire ne va pas se terminer en procès.
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