Nom d'entreprise similaire à une marque déposée.

Bonjour,

Actuellement en création d'entreprise (institut de beauté, catégorie 44 sur l'inpi), j'aimerai choisir comme nom d'entreprise "élégance poudré" (il s'agit d'un exemple).

J'ai fais une recherche sur l'inpi et il existe déjà une marque nommée "poudre d'élégance" (déposée en 2007) dans le catégorie 3 et 44. En effet il s'agit d'une marque de cosmétique connue qui a nommé un crème comme ceci.

D'après vous la similitude entre "élégance poudrée" et "poudre d'élégance" est elle trop importante ? sachant qu'il s'agit pour moi du nom d'un institut de beauté, et pour eux du nom d'un produit.


Par ailleurs, il existe déjà un institut portant le nom que je souhaite à l'autre bout de la france, mais la gérante n'a pas déposé le nom auprès de l'inpi, et n'a pas de site internet mais seulement une page facebook. Peut-elle se retourner contre moi pour utiliser le même nom pour la même activité sachant qu'elle n'a rien déposé ?

Merci par avance pour vos avis.

Bonjour,

Il est très difficile de vous apporter des conseils précis sur un exemple flou. Par exemple je ne pense pas que l'INPI puisse enregistrer une marque "poudre d'élégance" pour un produit cosmétique, car à mon sens cette marque ne serait pas distinctive, et donc pas enregistrable (même si il s'agit d'une crème).

De même il y a une multitude de facteurs qui feront que "élégance poudré" et "poudre d'élégance" seront concidérés plus ou moins proches. Là encore la distinctivité peut jouer, de même la notoriété de la marque, il y aura une très forte similarité dans l'ésprit des consommateurs moyens, et en plus ceci étant dans des produits cosmétiques, voire de luxe, l'attention moyenne du consommateur peut être surévaluée.

Le fait que l'institut "concurrent" soit à l'autre bout de la France et n'ai pas déposé auprès du registre du commerce et des sociétés (https://www.infogreffe.fr/societes/recherche-siret-entreprise/chercher-siret-entreprise.html) font qu'ils ne peuvent en principe pas s'opposer à votre nom.

Evidemment vous recevrez un avis bien plus définitif si vous vous adressez à un conseil en propriété intellectuelle avec les véritables éléments de votre dossier.

Bien cordialement