Mise à disposition de Logo

Bonjour,

Je travaille actuellement sur un site qui permet aux personnes de pouvoir personnalisé des cartes, etc...
Je veux mettre à disposition une base d'image, mais j'ai une question est-ce-que je peux y mettre des logos comme les logos de label (AOC, AOP, Label rouge...) En précisant dans mes conditions de vente qu'il faut avoir obtenu l'accréditation pour les utiliser ou je n'ai tous simplement pas le droit ?

merci

Bonjour,

De façon générale pour pouvoir mettre à disposition du public une base de d'images, vous devez être titulaire des droits sur chacune de ces images ou autorisé par l'auteur à les diffuser. Toute image est susceptible d'être protégée par le droit d'auteur, vous ne pouvez pas les exploiter sans autorisation, sauf s'il s'agit d'images relevant du domaine public.

Bien cordialement,