Marque d'un fabricant asiatique déposée par entreprise allemande.

Bonjour à tous,

Je me permets de venir poser ma question sur un forum car je suis face à une interrogation relative à la propriété intellectuelle il me semble.

Je m'explique. J'ai créé ma société, et je souhaite m'approvisionner auprès d'un fabricant Asiatique, qui commercialise sa marque, appelons la ABC. Ce fabricant a la propriété de sa marque en Asie, mais visiblement ne l'a pas déposée en Europe.
Visiblement, le dépôt de marque ABC a été fait en Allemagne par une société qui commercialise les produits de ce fournisseur, sans exclusivité bien sur.
Je me suis approvisionné auprès de ce fournisseur, en marque ABC, mais la société allemande, qui n'est autre qu'un revendeur, m'informe vouloir entamer des démarches à mon encontre car il se dit avoir l'entière propriété de cette marque, et donc de commercialisation en se couvrant derrière ce dépôt.

N'y a t-il pas un abus de sa part? Certes le fournisseur aurait fait une grosse erreur en ne déposant pas sa marque en Europe, mais est ce que pour autant la marque peut appartenir à un revendeur?


Je vous remercie pour vos lumières,

Bonne journée à tous

Barfly

Bonjour,

Il s'agit du principe de territorialité de la marque. La protection ainsi que l'opposabilité d'une marque sont limitées par la zone géographique des accords du dépôt.

En l’espèce, il n'y a aucun abus de la part de la société Allemande, qui dispose bien des droits de la marque sur le territoire Européen, et effectue un usage sérieux de cette marque en la (re)vendant.

Bien cordialement.

Bonjour,
En son temps le plus grand joailler du monde et son compère grand fabriquant français de lubrifiants ont été piégés de la même façon par des parasites économiques ayant déposé marque et nom dans des pays d'Amérique du sud.
Ce qui a contraint ces grandes enseignes à racheter le droit d'utiliser leur propre marque sur les marchés considérés.

Merci pour vos réponses.
Je pensais que le fabricant, qui a donc créé initialement la marque et les produits avait tout de même l'antériorité des droits, et pouvait en revendiquer la propriété. Cette pratique s’apparente à du "squattage" de marque!

Par ailleurs pour contourner le problème, est ce qu'il serait possible de m'approvisionner chez ce même fournisseur, mais en apposant une marque que j'aurai créé et déposé moi même?
On aurait donc deux produits identiques, mais aux marques différentes... Il me semble que je ne peux pas être accusé de contrefaçon puisque seul la marque est déposée, et pas le "produit" en lui même, non?

Je ne sais pas si j'ai été clair, mais je vous remercie pour vos infos en tous cas!

A mon avis vous pouvez, mais perdez le bénéfice da la notoriété de l'ancienne marque.
Ceci étant il vaut mieux, compte tenu des enjeux, consulter directement, un spécialiste du dépôt de marque.