Il à volé mes design !!!

Bonjour à tous.

Tout d'abord merci pour votre aide...

Je vais essayer de faire court afin de vous éviter de lire un gros pavé.

Nous avions le projet de créer une marque de prêt-à-porter avec un ami (ex ami du coup)

Nous ne sommes pas allé au bout des choses, chacun ayant ses priorités à l'époque. Il s'est avéré que nous n'avions plus la même vision de cette marque avec le temps...

Etant Graphic Designer, je me suis chargé de la création des visuels, notamment le logo de la marque. Lui à payé quelques malheureux prototypes, rien en comparaison de mes heures de travail.

Voilà que l'on m'apprends qu'il continu cette marque, je me rends donc sur le site de l'inpi et là STUPEUR !!!
Mes Logos sont tranquillement déposés à son nom et au nom d'une autre personne que je ne connais pas.

Je prends contact avec lui et lui fait part de mon étonnement, lui proposant de changer tout de suite de logo.

Le site de l'INPI étant remis à jour tous les vendredi, je lui laisse la semaine pour s'en occuper.

Évidemment ce n'est toujours pas fait 3 semaines plus tard.

Je reprends contact avec lui, le ton monte.
Que faire? J'ai tous les croquis et fichiers de PAO originaux.

De plus, je souhaite reprendre cette marque, sans cette odieuse personne, bien entendu.

Merci de vos réponses. Faites gaf à vos amis ;)

Tom.

Bonjour,

Cela va être compliqué, vous allez devoir passer devant les tribunaux, si vous n'arrivez pas à régler ce litige de façon amiable.
Je pense qu'il est nécessaire que vous fassiez appel à un avocat spécialiste de la propriété intellectuelle pour vous aider.

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Michel
www.Legalacte.fr
Site de téléchargement de documents juridiques

Bonjour,
Tout d'abord pour ce qui est de la base INPI si votre ex-ami a retiré sa marque en faisant les bonnes démarches auprès de l'INPI, cela mettra environ 8 semaines à apparaitre sur la base car il faut compter 6 semaines pour que l'INPI publie le retrait de la marque puis 2 semaines environ pour l'actualisation de la base en ligne.
Par ailleurs, s'il a déposé à titre de marque un logo dont vous êtes le créateur et sans votre autorisation, il s'agit d'un acte de contrefaçon. Cela étant, il faut que vous soyez en mesure de prouver que c'est vous qui avez créé le logo antérieurement au dépôt de la marque, c'est à dire qu'il faut que vous ayez des preuves de la date de création de votre logo.
Quoi qu'il en soit, si aucune approche amiable n'est possible, il faut lui adresser une lettre de mise en demeure, si possible par avocat, puis si cela ne fonctionne pas être disposé à engager une procédure judiciaire, longue et coûteuse....
Bon courage,
Cordialement,