BonjourrnrnConseiller historique d'une association loi 1901, j'ai réalisé pour celle-ci plusieurs dépliants, brochures et expositions dont je suis auteur unique.rnrnAyant démissionné de cette association, je souhaiterai savoir si je peux interdire l'utilisation de ces travaux au titre de la propriété intellectuelle ainsi que leur restitution. En sachant qu'aucune de ces oeuvres n'a fait l'objet de convention avec ladite association.rnrnPar ailleurs, j'ai également rédigé deux ouvrages qui ont été édités par l'association. Ces éditions ont fait l'objet d'une convention dans laquelle je cède mes droits patrimoniaux sur l'oeuvre. Mais toujours au titre de larnpropriété intellectuelle, ai-je le droit de les faire rééditer par une autre association ? Ou puis-je réclamer la restitution des ouvrages invendus ?rnrnMerci pour vos réponses.
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