Bonjour
Conseiller historique d'une association loi 1901, j'ai réalisé pour celle-ci plusieurs dépliants, brochures et expositions dont je suis auteur unique.
Ayant démissionné de cette association, je souhaiterai savoir si je peux interdire l'utilisation de ces travaux au titre de la propriété intellectuelle ainsi que leur restitution. En sachant qu'aucune de ces oeuvres n'a fait l'objet de convention avec ladite association.
Par ailleurs, j'ai également rédigé deux ouvrages qui ont été édités par l'association. Ces éditions ont fait l'objet d'une convention dans laquelle je cède mes droits patrimoniaux sur l'oeuvre. Mais toujours au titre de la
propriété intellectuelle, ai-je le droit de les faire rééditer par une autre association ? Ou puis-je réclamer la restitution des ouvrages invendus ?
Merci pour vos réponses.
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