Droit utilisation personnages

Sujet vu 690 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/04/17 à 21:32
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


redlinX, Seine-Maritime, Posté le 28/04/2017 à 21:32
1 message(s), Inscription le 28/04/2017
Bonjour

Je travaille sur un site internet
pour un magasin de produit dérivés.

Je cherche des informations sur l'utilisation de photos des produits.

Exemple : pour un T-shirt Spider-man,
est-ce que je peux utiliser :
- la photo du produit en entier ?
- la photo d'un gros plan sur le Spidey ?
- le Spidey seul (identique à celui sur le produit) ?

Pour tous ces cas,
comme la licence a été réglée par le fabriquant du produit :
- je peux faire ce que je veux ?
- je dois mentionner l'auteur de l'Illustration dans les mentions légales ?
- je dois reprendre un licence ?

Est-ce les mêmes droits pour un site vitrine, un site de vente en ligne et une impression papier (petite quantité) ?

Merci d'avance pour les retours

Xavier

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