Droit d'auteur et Contrefaçon pour une citation

Bonjour,

Ne connaissant que peu de chose au droit, j'espère poster sur le bon forum.

Dans le cadre d'une création d'entreprise j'envisage de commercialiser des T-shirts avec une inscription. Concernant cette inscription, je souhaiterais utiliser une citation de Nietzsche. Comme il y a plus de 70 ans après la mort de Nietzsche, il me semble que son oeuvre est donc tombée dans le domaine public. Toutefois, je souhaiterais avoir confirmation de la possibilité d'utiliser certaines de ses citations sur des objets destinés à la vente.

Par ailleurs, si d'autres marques de vêtements ont également utiliser cette citation, puis-je en faire de même ?

Merci beaucoup pour votre aide.

Bonjour,

Voir le Code de la Propriété Littéraire et Artistique.

Si ces citations sont déjà utilisées par d'autres firmes et si elles sont enregistrées par ces firmes au Fichier National de l'Instiut Nationale de la Propriété Intellectuelle, vous ne pourrez pas les réutiliser, il faudra trouver des citations non enregistrées.

Voyez un avocat spécialisé.

Attention,


On ne peut pas enregistré des citations dont on n'est pas l'auteur.

SInon il suffit d'enregistrer les oeuvres complètes des grecs pour en interdire toute reproduction.

SI des concurrents utilisent déja ces citations, ils ne peuvent, au mieux, que déposer le graphisme s'il est un tant soit peu particulier.

Ce n'est pas parceque Cambronne a hurlé son mot celèbre à Waterloo que plus personne ne peut de prononcer sans plagiat.

Bonjour,

Merci à tous deux pour vos réponses qui éclairent mes interrogations.

Bien à vous,