Dépot de marque avec une lettre de différence

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Bonjour,
je suis actuellement en train de créer ma boite : il s'agit de la création d'une marque de vêtement et accessoires que je confectionne. On est donc sur de la classe 40 mais aussi de la classe 25 si je ne me trompe pas.
Je pense commercialiser mes créations via un e-shop et potentiellement une boutique de confection.
Ma question est relative à ma marque :
Après avoir déposé ma marque la semaine dernière, je viens de me rendre compte qu'une boutique qui porte presque le même nom (une lettre en plus - ça change la consonnance, mais c'est très très proche) distribue des vetements dans une boutique à paris (marque déposée, classe 25).

Est ce que le fait qu'il n'y ait qu'une lettre de différence peut provoquer une opposition ?
Merci par avance,
Cordialement,

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En principe non.

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OK merci beaucoup.

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SJ4

bonjour,
si c'est trop proche et qu'il y a un risque de confondre, alors oui.

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Bonjour,
La réponse est vraissemblablement oui.
Par exemple modifier COCA COLA en COCA LOCA ou CHOCA COLA et distribuer une boisson gazeuse aromatisée ne sera pas admissible,.

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Bonjour,

Il y a un risque d'opposition pour concurrence déloyale et confusion sur le nom commercial s'il y a un réel risque de confusion dans l'esprit du public et que les deux entreprises ont une activité commune.

http://investipole.fr/

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Cordialement,


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J-F

Bonjour,

Je réagis tardivement à la question, mais elle me semble intéressante. En théorie, je voudrais me prononcer sur la question. Au départ, en effet il n'y a pas d'intention volontaire d'opter pour copier le nom de marque déjà existant (à une consonne près). Cependant, il y a en effet un réel risque de confusion. C'est un cas intéressant mais qui se produit très régulièrement. J'aurai personnellement contacter cette société qui détient ce nom de marque en lui posant la question tout simplement, est-ce que cela lui pose problème à ce que les deux noms de marque quasi identiques coexistent. En pratique, bien évidemment, dans le cadre d'une investigation privée, il faut avoir accès au dossier complet pour se prononcer. Et connaître les risques encourus de la part de la société qui reprend le nom d'une marque existante.