Bonjour,
Je souhaite monter ma petite entreprise d'objet fait main, j'ai fabriqué par exemple beaucoup de carnet de santé la plupart de mes clientes me demande des imprimés disney.
Donc ma question est, ai je le droit?
Sachant que j'achète les tissus, que je crée les modèles, les fabrique pour les vendre.
Merci.
Bonjour,
Salma Païva l'exprime très bien sur son site : http://selmapaiva.com/images-libres-de-droit/ (Je vous le recommande comme vous faites manifestement partie des créatifs) :
"en aucun cas, on n’a le droit d’utiliser des personnages de dessins animés ou de livres sans en avoir acheté les droits. C’est valable aussi pour le motifs de broderies, les décos d’anniversaire : pour TOUT ce que tu vends. On n’a pas envie d’être copiée par les grandes marques, il faut que ça soit à double sens : on n’utilise pas leurs images non plus sans payer de licence."
Juridiquement, l'utilisation commerciale des modèles et marques d'autrui constituent la contrefaçon, et aussi du parasitisme. Donc non vous n'avez pas le droit.
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