Bonjour tout le monde
N'y connaissant pas grand chose à toutes ces questions juridiques je viens vers vous aujourd'hui.
Un ami à moi souhaite lance un site internet de e-commerce.
Je crée le site internet, m'occupe de la charte graphique et créé entièrement un logo, l'entreprise est déclarée, jusqu'ici tout à l'air correct.
Son but est de vendre des tee shirt et accessoires.
Alors on prends des photos, on vectorise, on rajoute du texte, on créé les logos.
Première question : On peux bien vendre un tee shirt sans problème si on le crée entièrement ?
Maintenant le plus gros soucis.
On souhaiterais, pour cibler un plus large public,utiliser des couleurs/formes qui rappellent la ville.
Par exemple pour Lyon reprendre la base du logo de l'OL, personnaliser le texte en haut et remplacer le lion par un autre dessin, ou reprendre le slogan de Nike en changeant le logo ou vice versa. Bref ce genre de truc.
Exemple : https://duckduckgo.com/?q=parodie+marque&t=ffab&iax=1&ia=images
Deuxième question : A-t-on simplement le droit ?
Enfin, on a vu plusieurs designs qui marchent mais bon quand on se ballade sur internet on les voit un peu partout.
Exemple : http://www.spreadshirt.fr/cadeaux+human+evolution#/list/human+evolution
Troisième question : Je me demandais si on pouvait les utiliser ces designs "passe partout" ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Bonjour,
1) Oui si vous ne citez pas la marque du fabricant de ce textile.
2) Non
Par exemple Un fabricant de fromage fondu avait cru concurrencer "la vache qui rit" en lançant "la vache qui pleure".
Devenu après procès "la vache Grosjean".
3)Non
Ces designs appartiennent à leur créateur.
Qui peut en concéder des licences d'exploitation.
Attention donc au parasitage.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Merci pour votre réponse, du coup je reviens sur quelques détails.
1) Il ne faut PAS citer le fabricant ? Pourquoi ?...
2) Si c'est pour concurrencer je veux bien comprendre, mais si le but est simplement d'associer à un lieu où une marque. Sans aucun but de concurrence ou de dégradation de l'image. Cela pose t il vraiment problème ?
Je pense également à tout les tee shirts touristiques existant.
(J'étais tombé sur une page Wikipedia "Droit de parodie etc" mais il y a trop de catégories..)
3) Donc sur lien que je vous ai envoyé par exemple, si on voit tout ces designs c'est qu'ils ont tous achetés les droits ?
Bonsoir,
Il ne faut PAS citer le fabricant ? Pourquoi ?...
Parce que le nom lui appartient, pas à vous.
Il en fait donc ce qu'il veut, et construit son réseau de vente/distribution comme il l'entend.
Sans aucun but de concurrence ou de dégradation de l'image
Vous n'en savez strictement rien. Vous pensez que...mais si le propriétaire de la marque en réserve la distribution dans des quartiers chics , ou américains ou chinois ce n'est pas votre affaire.
Si vous voulez exploiter les créations des autres, vous devez leur demander la permission, en général payante.
Sinon vous exploitez vos propres créations.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
D'accord.
Donc pour être sûr :
Je n'ai pas le droit de créer un logo en m'inspirant de marques existantes ?
Ex avec logo de l'OL :
https://www.dropbox.com/sh/qh7gsjg6q1noomx/AADhCM3e56E0JmrFjZj9YAEea?dl=0
Ça j'ai pas le droit ?
Non, vous n'avez pas ce droit.
En tout cas pour une reproduction et exploitation.
Vous pourriez faire cette révision de ce logo dans un but de commentaire plus ou moins caustique du club en question, c'est tout.
La démarche que je sens que vous visez, consistant à profiter de la notoriété d'un autre se nomme "parasitisme".
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Techniquement, on ne cherche pas à usurper l'identité ou la notoriété de quoi que ce soit.
Le but à la base était, en plus des logos créés, de faire des logos plus "identaires", pour éviter par exemple dans un milieu sportif compétitif que les adversaires portent les mêmes tee shirts.
Je confirme mes propos relatifs à vos intentions.
Si vous voulez distinguer les logos portés par des adversaires, vous créez les vôtres et c'est tout.
Je reconnais que je n'en serais pas capable personnellement, ou difficilement, tout le monde n'a pas l'esprit créatif ou assez graphique pour cela.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
D'accord.
Du coup ou se situe la limite entre la création et la copie ?
Car j'ai entièrement créé le logo, je suis parti d'une feuille blanche, j'ai fais une zone texte en haut et un espace en bas, rajouté les images et les couleurs ensuite.
J'ai été inspiré par ce qui existait déjà.
Et même si je voulais créer demain quelque chose de complètement nouveau inconsciemment j'aurais forcément des inspirations quelque part.
Du coup je ne comprends pas à partir de quel moment on peut parler de "création".
Pour comprendre il suffit de relire vos propos:
Car j'ai entièrement créé le logo, je suis parti d'une feuille blanche
Et:
J'ai été inspiré par ce qui existait déjà
"Entièrement crée" et "déjà existant" sont incompatibles.
Il n'en demeure pas moins vrai que vous pouvez créer un logo qui vous parait original, mais qui ressemble à une création déja existante.
Ce qui vous impliquera dans un procès en plagiat.
Quelques exemples ici:
http://blog.gaborit-d.com/dossier-le-plagiat-des-logos/
Affaire logo ANPE (Pole-emploi):
http://www.joelapompe.net/2007/10/05/anpe-vs-reggiani-on-tourne-en-rond/
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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