Bonjour,il y a 16 ans mes parents ont fait construire une maison individuelle part un maçon , cette entreprise n'existe plus depuis 15 ans . Cette maison est en cours de rénovation pour être louée, Il y a quelques jours la probable future locataire , mais montrée sur son portable , les plans de la maison que lui avait sa copine Architecte d'intérieur. Cette dernière étant la petite fille et la fille des deux entrepreneurs qui on réalisé cette maison. Elle n'a sollicitée aucune autorisation de ma part, je m'interroge sur l'utilisation d'un don ou revente d'un tel fond d'archive a des fins mercantiles?
Bonjour,
En une visite, il est possible re reprendre les cotes.
Car il ,serait étonnant que des archives existent chez les anciens maçons. Déja que les plans de l'année ,précédentes sont rangées ,à la cave, alors 15 ans après...
Bonsoir
Qu'appelez vous "fins mercantiles" ,?
Je ne vois rien d'illégal dans votre sujet, mais si vous y tenez, vous pouvez voir un avocat en droit de la construction, qui vous dira .
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