Peine alternative, stupéfiant

Sujet vu 180 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/06/18 à 17:06
> Droit Pénal > Procédure pénale


anonyme25000, Doubs, Posté le 13/06/2018 à 17:06
4 message(s), Inscription le 13/06/2018
Bonjour,
Voilà j'ai été jugé il y a un an environ pour détention de stupéfiant. C'était minime, la peine est un stage de sensibilisation a l'usage des stupéfiants.

Le jugement eu lieux au TIG de Montpellier.
Il se trouve que le stage doit être fait sous 6 mois après avis définitif. J'ai eu le rendez-vous plus de 6 mois après et a ce moment-là j'ai du déménager dans le nord de la France pour raison professionnelle.
On m'a dit d'aller dans un centre prévu sur Besançon mais jen'ai pas réussi a les joindre par téléphone.
Je suis allé voir le TIG de la ville où je réside maintenant et ils m'ont donné une autre adresse.
Ma question est la suivante: puis-je effectué mon stage plus de 6 mois après l'avis définitif et aurai je une sanction pour ce retard?
Je me pose cette question car j'ai vue que si je ne faisais pas ce stage je risque 2 ans de prison et 30000 euro d'amende.
Merci de m'éclairer là dessus.
Bonne fin de journée.

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pragma, Savoie, Posté le 13/06/2018 à 19:13
4613 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bonjour
Dépêchez vous de faire ce stage et d'en adresser la preuve au TIG de Montpellier.

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

anonyme25000, Doubs, Posté le 13/06/2018 à 19:40
4 message(s), Inscription le 13/06/2018
Oui je compte me présenter au lieu de stage demain à l'ouverture.
Merci du conseil.

anonyme25000, Doubs, Posté le 13/06/2018 à 19:40
4 message(s), Inscription le 13/06/2018
Oui je compte me présenter au lieu de stage demain à l'ouverture.
Merci du conseil.

anonyme25000, Doubs, Posté le 14/06/2018 à 10:16
4 message(s), Inscription le 13/06/2018
Du coup, ils ne peuvent pas me prendre au stage avant novembre. D'ici la fera plus d' un an (17 mois exactement) que l'avis définitif a été prononcée.
Dois-je prevenir le TGI que le stage ne sera pas fait avant novembre, est ce que je risque qu'entre temps le tribunal juge que le stage n'a pas été fait, et est-ce que je risque autre chose vue que le stage n'a pas été fait dans les temps?
Merci par avance pour vos réponses.
Bonne journée.


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