Bonjour,
En discutant avec une personne, comme je n'étais pas d'accord avec elle, cette personne m'a écrit : "Va te faire enculer vieux mongole". J'aurais voulus savoir si cela était une insulte et si je peux porter plainte ?
Merci.
bonjour,
cela porte bien atteinte à votre honneur, mais il n'y a pas forcément infraction si le propos a conservé son caractère confidentiel.
quel type d'écrit est-ce ? qui aurait pu lire cet écrit ?
Bonjour,
L'article R621-2 du code pénal dispose que l'injure non publique envers une personne est punie d'une amende de 38 €.
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Maître Knafou, avocat pénaliste à Paris.
non publique, cela veux dire pas accessible à tout le monde, mais il faut un minimum de diffusion, voir http://www.loi1881.fr/courrier-diffamatoire-envers-destinataire
Bonjour SJ4, l'arrêt que vous citez vise la diffamation non publique et non l'injure non publique.
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Maître Knafou, avocat pénaliste à Paris.
bonjour,
c'est vrai mais il n'y a aucune raison que cela fasse une différence.
Il y a au contraire une raison très importante que cela fasse une différence: pour porter préjudice à la personne diffamée, l'information diffamatoire doit être perçue par une personne autre que celle diffamée. Ce qui n'est pas le cas pour l'injure.
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Maître Knafou, avocat pénaliste à Paris.
le propos qui porte atteinte à l'honneur mais qui n'est pas un fait précis aussi.
une illustration : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007625543&fastReqId=1166026412&fastPos=9
SJ4, attention, dans cette jurisprudence la personne injuriée n'est pas la personne destinataire du courrier injurieux, ce qui n'est pas le cas de la question posée par Olivier 80
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Maître Knafou, avocat pénaliste à Paris.
il y a encore moins perte du caractère confidentiel si le propos concerne le seul destinataire de l'écrit.