Bonjour,
Ma question est simple : est-ce que un hôpital a le droit de vous garder à disposition des forces de l'ordre avant une garde à vue en sachant que la garde à vue policière est commencée juste après ?
On m'a agressé, pris mon véhicule et fait deux accidents à deux endroits différents et on m'a laissé sur place. La police est arrivée, m'a pris en charge, ils ont appelé les pompiers qui m'ont ramené à l'hôpital escorté par la police. Dernier accident survenu à 23 h 30, fiche d'interpellation 23 h 30 heure, rentré à l'hôpital 0 h 15, sortie 5 h 30, début de garde à vue 5 h 30 mais il y a une note de l'hôpital qui dit m'avoir gardé à disposition de la police. Pour moi, "gardé à disposition de la police" veut dire : garde à vue surtout qu'à l'hôpital j'étais isolé et contentioner.
Un grand merci pour vos réponses.
dsl je comprend pas le texte et les thermes juridique ? il on le droit pas me droit ? et ce n'est ps un flagran delit.. je n'etait pas blesser juste sous l'emprise de l'alcool, en tt cas merci d'avoir repondu
Le fond est que toute personne témoin ou ayant connaissance d'un acte dont l'auteur risque une peine de prison, peut le retenir et/ou le mettre à disposition des forces de l'ordre.
enfin gt pas blesser sérieusement .. juste somnolent et des blessure a la main et au coude.. et de plus l'hôpital ma pas. soigner c'est blessure.. juste fait la prise de samg obligatoire quand il ya accident
le rapport de police dit que arrivé sur leS lieux perssone present n'a vue le conducteur..
et deplus dans la procédure le procureur demande le debut de g.a.v a 23h30 heure d'interpellations
bonjour vous avez aussi dit sur un post effacé que des gens vous avez volé votre véhicule avec vous dedans(où ça ?, dans le coffre?.....) , qu'ils avaient fait 2 accidents et qu'ils s'étaient enfuis mais que seul vous aviez été vu dans la voiture par des témoins à la fin...vous rajoutez aujourd'hui que vous étiez alcoolisé et qu'à l’hôpital on vous a "contenu" soit attaché car vous deviez vous débattre non?, sous l'effet de l'alcool...
je crois que vous avez de plus gros problèmes que de savoir si votre garde à vue était légale ou non....
non on ma pas. mit dans le coffre mais a l'ariere du véhicule entre deux perssone qui pendant le trajet deS deux accident me taper.... oui il ya des témoins qui ce manifeste 24h apres et l'autre 5 moIs après.. en sachant quil etai sur les lieux qd la police est arrivé et que la. police a dit dans leurs rapport que personne sur les lieux n'a vue le. conducteur alors quils etai Present..
jodelariege, sur l'autre sujet j'ai pas vue votre réponse car un modérateur a supprimer le sujet
l'hôpital dit, ininterogable car somnolent... contentioné car non coeperent... commeent peut on etre non ininterogable car somnolent et en mm temp non coeperent ? le medecin ment de lui mm, comme il a dit aucun trauma au 4 menbres, alors que gt blesser.. pour preuve le pv de la police arriver sur leS lieux et mon appel du medecin en garde a vue
deplus dans les témoignages il ya des contredit.. une temoin dit etre arriver en premier sur les lieux et implique un monsieur qu'elle dit ne pas connaitre.. et ce monsieur dit que c lui arriver en premieer sur les lieux qu'il connais la temoin qui le site que c une amie et une voisine et il donne 3 version.. et avoue dans c 3 version m'avoir mit une baleyette et maintenue en clee de bras tout les deux non pas vue. le conducteur .. un autre temoin dit quil a tout vue de son balcon quil a rejoint les deux autre temoin.. qui ce contredise.. les 3 temoins etait sur place a l'arrivée de la police .. et pourtant la police dit, arriver sur le lieux perssone n'a vue le conducteur.. sachant qu'il on etait interrogé le soir la sur le lieux directement
donc code de procedure penal art 73 ne fonctionne pas pr l'hôpital
pensez vous pas que ce soit une gav caché ? deplus comme je les cité plus hauts le procureur de la république demande que la gav commence a 23h30 heure d'interpellations... et d'une Logique de procédure.. la garde a vue suit l'interpellation
ce qui est de plus bizarre c'est que danS une agGlomération rempli de camera il n'ya pas d'image.. j'ai demander l'or de ma gav qu'on regarde les caméras est rien. !
Bonjour,
Vous êtes extrêmement difficile à lire et j'ai, quelque fois, beaucoup de mal à corriger vos fautes et à regrouper vos messages. Merci de faire un effort sur la rédaction de vos messages.
c'est pas de ma fautes si les circonstances sont compliqué
Bbonjour,
Il est difficile de vous croire
Qui vous a emmené à l'hôpital et que dit leur rapport ?
Quel était votre taux d'alcoolémie ?
Aviez vous fumé ?
Si vous étiez à l'arrière et si votre avocat fait bien son travail, il obtiendra le relevé d'empreinte dans la voiture et les caméras.
Mains quand cela s'est il produit ?
j'ai fait la demande des cameras et. il ya rien ! ne les dit plus haut ! quellz est le rapport avec l'alcool et la fume dans ce que je vien dz dire ? il me semble que en France on a. le droit de boire tant qu'on roule pas ou qu'on commet pas de delit punisable par la loi..
les empruntes on me les a refusé .. .. difficile de mz croire alors qu'il ya pas de. preuve contre moi.. mais des preuve de mensonges de temoin et médecin ?
les pompiers m'on enmener a l'hôpital sur demande et escorte policiere..
bonjour ,concernant votre séjour à l’hôpital vous dites vous même avoir été en isolement et contentionné ;cela correspond à la description d'un malade agité ,sans doute sous l'effet de l'alcool ,dans ce cas la procédure est que le patient subisse un isolement et des moyens de contention...ce qui a été fait dans votre cas
le problème est que votre histoire est peu crédible et que sans doute la police ne la croit pas: vous dites avoir bu ,avoir été agressé dans votre voiture ,avoir été mis derrière avec deux personnes qui vous ont battu ,la personne au volant a fait 2 accidents (lesquels?) puis les 3 personnes se seraient enfuis vous laissant dans la voiture....des témoins vous ont vu seul au volant supposant donc que vous étiez biens seul dans la voiture ,alcoolisé et auteur des 2 accidents....par ailleurs vous n'avez pas porté plainte pour agression et enlèvement....
il ne s'agit pas de nous convaincre nous ,derrière notre écran d'ordinateur mais de convaincre la police et la justice
je pense que le plus urgent est de chercher un avocat