Bonjour , voilà ma situation, il y a trois ans j’ai acheté un véhicule à monsieur A , Quand 6 mois après j’ai voulu faire la carte grise à mon nom , la voiture a était gagée donc j’ai pas pu faire la carte grise à moins de payer des dettes à monsieur A ! Donc j’ai vendu le véhicule pour pièce a monsieur B , la voiture ne devait pas circuler, c’etai Juste pour la pièce détaché, mais monsieur B la vendu à monsieur C et monsieur C roule avec le véhicule et on reçoit des amende de stationnement etc . Au début quand j’ai reçu les amendes je pensais que c’etai Monsieur B qui roulait avec vu que je lui avait vendu et qu’elle n’etait Pas censé être revendu , du coup j’ai contesté toute les amendes contre monsieur B , il a donc était entendu à la police et a donc ni avoir acheté à cette voiture , malgré la cession que j’ai , la photocopie de son permis , et une lettre ecrite de sa main comme quoi il acheté bien le véhicule pour pièce, j’ai était par la suite convoqué au tribunal, qui mon dit que comme la voiture était enregistré à mon nom et que monsieur B a dit qu’il avait acheté, je devais les payé , les documents que je possède non pas de valeur apparemment !! Et il m’on mis une autre amende en plus pck j’avais pas le droit de vendre le véhicule pour pièce ! Donc on’doit Payer les amende d’une voiture qui est enregistré à mon nom mais c’est pas moi ki roule dedans ! Du coup je me déplacer à l’adresse qui figuré souvent sur les amende de stationnement et j’ai retrouvé la voiture , la voiture était ouverte j’ai donc pris un papier dans le véhicule et c’est comme ça que j’ai su que c’est monsieur C qui roule avec le véhicule pck c’est un papier d’assurance ou il est stipuler que monsieur C assure le véhicule pendant 1 ans ! Du coup j’aimerai porter plainte contre monsieur c pck il roule avec le voiture sans avoir mis la voiture à son nom , mais la police ne trouve pas de motif de plainte , quel motif je pourrai mettre ? J’aimerai qu’elle paye ses amende aussi ! Et j’aimerai porter plainte contre monsieur B pour toute les fausses déclarations ( comme quoi il a jamais acheter le véhicule, alors qu’il a revendu à monsieur c ) , donc il me faudrait 2 motif de plainte pour monsieur B et c svp
Bonjour,
Il y a une chose incompréhensible dans votre récit !
Vous dites ne pas avoir pu faire faire la carte grise à votre nom (au passage, le délai pour le faire est de un mois, pas six !), alors comment pouvez-vous recevoir les avis de contravention ? Ces avis sont envoyés à l'adresse figurant sur la carte grise, donc à votre vendeur puisque la carte grise est toujours à son nom...
Le problème est que la vente d'un véhicule gagé n'est pas illégale, souvent réalisé avec l'accord d'un organisme de financement...(bien qu'ici on évoque une voiture à 10 balles bonne pour les pièces ou la casse)
Il pourrait bien y avoir une opposition plutôt qu'un gage.
Le vendeur à dû adresser le certificat de cession, et du coup va s'ajouter le défaut d'immatriculation.
Il aurait donc fallu demander l'annulation de la vente, plutôt que de tenter en douce une revente illicite, sans carte grise...
Une seule solution; confier ses intérêts à un avocat car cela pourrait tourner au vinaigre en cas d'accident grave.
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