Attouchement sexuel sur mineur par un majeur

Bonjour,

Ma fille de 6ans a été victime d'une agression sexuel de la part d'une personne majeur. Le jour des faits il a été mis immediatement en garde a vue, nous avons porter plainte, cet homme a reconnu les faits de suite.
Il a eu 48h00 de garde a vue et il a ensuite été deferé au parquet, il est passé devant un juge des liberations des peines qui a décidait de le laisser dehors en attente de son jugement, le procureur a fait appel de cette decision et nous sommes tjrs en attente de la reponse du president du tribunal. Cet homme est sous controle judiciaire et doit pointer au commisariat touts les jours mais n a aucune autres interdictions (revenir sur le lieu ou cela c passé, approcher des enfants, ou mm nous approcher). Y a t-il des recours, je suis vraiment perdu car comme bcp je n ai jamais été confronté a ce genre de situation et nous sommes livrés a nous mm sans reponse a nos questions.
Est ce qu en prenant un avocat cela peut faire accelerer les choses? Y a t il une aide des avocats pour les victimes, car lui en a eu un de suite en tant qu agresseur payer par l'Etat (j'imagine).
Merci pour votre reponse.

Normalement il doit nomme un administrateur ad hoc et un avocat votre fille
Je suis dans votre cas et c est le conseil general qui gere ca.

bonjour, votre fille a également droit à l'assistance d'un psychologue pour ses traumatismes, vous pouvez aussi contacter l'inavem 4/14 rue Ferrus, 75014 Paris, téléphone 01 45 88 19 00 qui vous soutiendra dans la procédure judiciaire en cours, courage, cordialement

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Cet homme est sous controle judiciaire et doit pointer au commisariat touts les jours mais n a aucune autres interdictions (revenir sur le lieu ou cela c passé, approcher des enfants, ou mm nous approcher)
Le contrôle judiciaire, outre la contrainte de signer dans un commissariat ou une gendarmerie, peut comporter plusieurs autres contraintes. Il a des obligations et des interdictions.
Celle de l'interdiction de se rapprocher de la victime est probablement incluse dans l'ordonnance de mise sous contrôle judiciaire, mais vous n'y avez pas accès.
Cordialement

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

Bonjour,

J'ai eu l'officier de Police Judiciaire qui m a lu l'ordonnance de mise sous contrôle judiciaire et il n'a que le pointage journalier sur le papier c'est tout ce qu il a respecter.
dans tt les cas merci bcp pour vos infos qui me sont tjrs tres utiles.

JE M' appelle Daniel j'ai 48 ans, Moi j'ai mon fils qui ma appellé en debut de semaine, pour m'annoncé qu'il y avait 20 ans en arriere en 1988 il a eu des abus sexcuel sur lui il avait 6ans a cette epoque et la personne qui lui a fait ça 19 ans et c'est mon propre frere David depuis tout se temp mon fils a garder se secret car il avait peur que je ne le crois pas et le déclencheur de sa raison c'est qu'il vien d'etre papa maintenant son fils a eu 1 an il protege sont fils meme de moi car il a peur que je vienne avec mon frere donc qui lui a fait ça, je croit que sur le coup j'aurai eu un fusil j'aurai tué mon propre frere car pour moi c'est un prédateur sexuel, avec sa femme il son echangiste donc porté sur le sexe, mais se qui me soulage c'est que mon fils vendredi a rendez vous avec la police des mineur et va déposé plainte, juste pour vous dire qu'il faut soutenir ses enfant qu'oi qu'il c'est passé il n'est pas responsable mon fils car pour lui il avait honte et a attendu 20 ans pour appelé au secour, c'est tres dure pour moi de vous raconté tout ça mais j'en est besoin donc c'est affaire va etre dans les main de la justice et je pris le seigneur de ne pas renconter mon frere sur ma route car je ne répond de rien... donc david si tu lit se message que tes saloperie c'est fini.....................
Il ni ya pas prescription du tout + de 10 ans encore apres la majorité de mon fils.......

bonjour, votre souffrance et celle de votre fils, voir de toutes les victimes me touche profondément, voici un copié collé des règles juridiques en vigueur, la liste n'est pas exhaustive, courage à vous tous, cordialement

Avocat obligatoire pour la victime d'une infraction sexuelle
Par Caroline Fontaine, jeudi 24 mai 2007 à 16:58 avocat postulant au TGI d'Aix en Provence

Tout mineur victime d'une infraction sexuelle, que ce soit un viol, une agression sexuelle ou atteinte sexuelle, du proxénétisme à l'égard d'un mineur ou du recours à la prostitution d'un mineur, doit obligatoirement être assisté par un avocat lorsqu'il est entendu par le juge d'instruction.

Si la famille ou l'administrateur ad’ hoc n'a pas désigné d'avocat, le juge demande au bâtonnier d'en commettre un d'office.

Il s'agit d'une protection supplémentaire, mise en œuvre dans les intérêts des mineurs, victimes d'abus sexuels, instituée par la loi 2007-291 du 5 mars 2007.

Il est important de limiter autant que possible les comparutions et confrontations du mineur victime, afin d'éviter un traumatisme supplémentaire.

On ne peut donc que saluer cette nouveauté, qui permet à un avocat spécialiste de prendre en charge immédiatement les intérêts du mineur.

L'avocat se chargera de se constituer partie civile, au nom du mineur et des ses parents, afin de prendre part au procès, et de pouvoir, si nécessaire, demander des actes au juge d'instruction:

- audition de témoins
- expertise médico-légale de la victime afin d'apprécier son préjudice
- contre-expertise
- confrontation
- reconstitution
- etc....

A défaut pour le mis en examen de reconnaître les faits, la victime sera confronté au problème de la preuve.

Avec son avocat, il devra parfois batailler pour voir reconnaître son statut de "victime".

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Enfant et abus sexuel : la loi est de leur côté

Chaque année, près de 20 000 enfants sont victimes d’agressions sexuelles. Malgré les nombreuses plaintes et dénonciations, ce chiffre alarmant est à revoir à la hausse selon les estimations, puisqu’il semblerait que plus d’un enfant sur 10 ait déjà été victime d’abus sexuel et refuse d‘en parler... Souvent révélées à l’âge adulte, ces pratiques sont interdites et punies par la loi française.

Dans près de 90% des cas, ces sévices ont lieu au sein de la sphère familiale. Favorisés par une situation sociale précaire, l’alcoolisme, ils touchent et concernent absolument toutes les catégories socioprofessionnelles.
L’abus sexuel : entre attouchement et viol

Selon l’article 227-25 du Code Pénal, sont réprimées les atteintes sexuelles commises par un majeur sur un mineur de moins de quinze ans, exercées « sans violence, contrainte menace ni surprise ». La législation française donne donc une définition plutôt large de l’abus sexuel en ne parlant que d’atteintes sexuelles.

Dans la pratique, l’abus sexuel est défini comme tout acte visant à entraîner la participation d’un enfant mineur dans une activité sexuelle qu’il n’est pas en mesure de comprendre. Ces pratiques vont des « simples » attouchements, masturbation, jusqu’au viol.

Commis au sein de la sphère familiale, l’abus sexuel sur mineurs est répété par le même agresseur. Cette personne est souvent un proche de l’enfant à qui se dernier estime pouvoir faire confiance. Les actes ont d’ailleurs lieu dans des endroits considérés comme sûrs pour l’enfant (maison, école, etc.). Une répression proportionnelle aux dégâts causés

Toujours selon le même article, les abus sexuels réalisés sur des enfants de moins de 15 ans sont punis de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Si ces actes sont commis par un parent ou une personne abusant de son autorité vis-à-vis de sa victime, la peine passe à 10 ans d’emprisonnement et à 150 000 euros d’amende.

Concernant les mineurs âgés de 15 à 18 ans, l’article 227-27 prévoit une peine de 2 ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amendes à l’encontre de l’auteur de ces infractions. Évidemment en cas de viol ou de tentative de viol, la peine est proportionnellement augmentée : elle passe alors à 20 ans de réclusion criminelle pour les mineurs de moins de 15 ans, et à 15 ans de réclusion pour les autres.

En cas d’infraction sexuelle commise par un parent, l’article 227-28-2 du même code prévoit la possibilité pour les tribunaux de retirer totalement ou partiellement l’autorité parentale de leur détenteur et ce, tant concernant la victime que ses frères et sœurs.

La procédure à suivre

Lorsqu’une personne se rend compte de la situation de l’enfant ou lorsque l’enfant lui-même parvient à révéler les actes qu’il subit, il faut réagir rapidement afin de limiter au plus vite les dégâts. Un médecin peut alors être contacté pour constater les conséquences cliniques afin d’objectiver l’existence de ces actes.

Le praticien ne sera pas tenu par le secret professionnel, selon l’article 226-14 du code pénal. Une fois l’infraction constatée, il faut aller porter plainte devant les services de police ou directement devant le procureur de la république. Là encore, le délai d’action laissé à la victime est proportionnel aux dégâts : selon l’article 2270-1 du code civil, l’action civile se prescrit par 20 ans lorsqu’elle est commise à l’encontre d’un mineur.

Cette prescription commence à courir à compter de la constatation de l’infraction ou de la majorité de la victime : l’action civile pourra donc être intentée jusqu’à l’âge de 38 ans. Même si l’action publique, mise en place par le procureur de la république, se prescrit quant à elle par 10 ans en cas de crime ou 3 ans en cas de délit, la mise en place de l’action civile saisie automatiquement le ministère public : vous bénéficierez donc de « l’aide » d’un procureur dans l’accusation de l’auteur des faits.

L’âge de la majorité sexuelle semble donc fixé implicitement par le Code Pénal à 15 ans. Cependant, quelque soit l’âge auquel les abus ont été commis, les tribunaux font souvent preuve d’une sévérité bienvenue dans ces affaires où les dégâts psychologiques causés à la victime sont considérables. Passer sous silence ces crimes ou la non-dénonciation est passible aussi de poursuites judiciaires importantes.

www.medicalorama.com article de Vincent Lescuyer
(Validé par le Dr Frédéric Amarger)

Contacts utiles :

Allô enfance maltraitée : 119

Viols femmes informations : 0800 05 95 95

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bonjour,
ou en etes vous dans votre dossier ?
cordialement
Miesgui

bonjour,

ma fille de 10 ans a été victime d'agressions sexuelles avec son oncle paternel, une procédure judiciaire est en cours, l'agresseur a été auditionné et pas de garde à vue, je ne comprends pas, il y a eu simplement 3 auditions, cela faisait 3 ans qu'il touchait ma fille, il n'a pas été arrêté, cela fait un peu plus d'un an que j'ai déposé plainte, et il n'y a toujours pas de jugement, est ce normal

Bonjour,

je répond au message de la maman, dont la petite fille de 10 ans a été victime d'attouchements. Pour les démarches juridiques, je suppose que c'est très long ? Quoiqu'il arrive, n'hésitez pas à relancer la machine judiciaire !

il m'est arrivé la même chose que votre fille quand j'avais à peu près son âge, sauf que moi je suis un garçon. J'en ai parlé à ma mère assez rapidement, elle a pris les dispositions nécessaires à ce cas précis ( plainte... ) mais l'affaire en est resté la ! me demandez pas pourquoi ? je n'en sais rien ? le fait est que mon agresseur n'a jamais été jugé pour ses actes ! c'est pour ca que je vous conseille de relancer la machine judiciaire régulièrement en cas d'attente prolongée. ( faudrait pas que l'affaire s'endorme ? )

En ce qui concerne le traumatisme subi par ce genre d'agression, il est difficile à juger ! moi j'en subit encore les conséquences à l'heure actuelle ( j'ai 32 ans... ) car je n'ai pas été suivi psychologiquement après les faits. Je vous conseille donc aussi de vous orienter vers un psychologue au cas ou votre fille aurait besoin de se confier ? et pour éviter d'éventuelles séquelles à l'avenir ?

Cordialement.

Bonjour, je tenais à répondre à la maman de la petite fille de 10 ans :

J'ai subi moi-même un viol à l'âge de 15 ans, je l'ai avoué deux mois après les faits ! J'avais trop de choses à supporter pour qu'en plus je devais supporter ça toute seule pendant des années ! Du moment où j'ai déposé plainte jusqu'à ce que le procès tombe, il nous a fallu deux ans ! Et mon aggresseur est toujours en liberté et doit me payer 4000 euros que j'attends depuis maintenant 1 an !

Gardez courage Madame, même si je sais que cela n'est pas facile ! N'hésitez pas à demander à votre avocat de vous donner des nouvelles et de tenter de faire un peu bouger les choses ! Mais, je tiens à préciser car j'ai moi-même demander pourquoi cela prenait autant de temps, si votre petite fille n'a pas parler tout de suite des ces attouchements cela prendra plus de temps que si elle l'aurait dit directement. Car, on va dire que c'est sa parole contre celle de son oncle ! C'est ce que m'avait dit les chers policiers ! Puis il y a beaucoup de démarches et plusieurs affaires ! Garder courage Madame ! Je suis de tout coeur avec vous !

Pour la maman de la petite fille de 6 ans, vous avez droit à un avocat, je pense que vous devez vous rendre au tribunal et demandez qu'ils vous en mettent un d'office en tout cas c'est comme ça que cela ce passe en Belgique ! Courage Madame, je suis de tout coeur avec vous ! Et avez-vous des nouvelles de votre dossier ? !

bonjour a tous, ma fille de 7 ans a subit a l age de 5 ans des attouchements de la part du mari de ma meilleure amie. quand ma petite me la dit, j ai pris peur et j ai attendu 6 mois avant de tout dire . l auteur a ete entendu par les gendarmes. le dossier a ete entre les mains d un procureur mais ce dernier a decide de classer l affaire.aujourd hui ,je suis degoutée de cette justice de m... . alors bon courage aux victimes .

Mais c'est quoi cette justice d'aujourd'hui ? ! Comment peut-on classer un dossier aussi grave ? !

Madame, vous ont-ils donner des raisons pour classer votre dossier comme cela ? ! Courage à vous et à votre petite puce ?

mrc pour vos encouragement mais je sais juste que le procureur de Cean (calvados) a classé sans suite au vu des elements.je n ai toujours pas de courrier ,je l ai appris car j ai telephoné au tribunal.sans doute leur faut il des viols et des meurtres pour donner des suites.voila.c la justice des hommes aujourd hui donc que dal.

Cette justice c'est justement une justice. On ne condamne pas sans preuve. Parole contre parole, c'est la présomption d'innocence qui joue. C'est comme ça en démocratie.
Vous avez attendu six mois, en plus, ce qui ne joue pas en votre faveur. Entre temps, avez-vous amené votre fille voir un médecin pour un examen médical génital et anal ?

Il n'y a donc aucune preuve matérielle, aucun témoin, que la parole de l'enfant (et on sait qu'une enfant peut mentir, même quand un psy le déclare crédible). Comment voulez-vous qu'une personne soit condamnée sur cette base ?

A 3 ans, on ne se souvient pas de la même façon, elle ne devrait plus s'en souvenir aujourd'hui (la mémoire commence vraiment qu'à 5 ans pour ce type de chose), c'est dommage de l'en faire souvenir puisque de toute façon, niveau judiciaire, il n'y aura rien.

je suis desolée que vous n ayez pas tout compris et c de ma faute car l histoire est longue et de plus complexe.il me faudrait des pages et des pages pour l ecrire .je voulais juste faire part de notre experience .ma fille avait plus de 3 ans ,presque 4 et les enfants de cet age là ne mentent pas .ils n ont encore pas la notion du mal et du bien.j ai 5 enfants et 49 ans donc j en connais un rayon sur nos jolies tetes blondes.a bientot.

ma fille avait plus de 3 ans ,presque 4 et les enfants de cet age là ne mentent pas
ça c'est totalement faux. Et il y a des cas avérés (des gens accusés par des enfants et dont on découvre ensuite que les enfants ont menti). Les enfants de cet age racontent aussi ce qu'on leur dit de dire, ou reprennent ce que d'autres enfants disent. Ils n'ont pas encore totalement la notion de différence entre vérité, mensonge, imagination etc.
A 4 ans, les enfants ont déjà la notion du bien et du mal (quand ils font une bêtise, ils en sont conscients, non ?)

Comme quoi, avoir 5 enfants ne veut pas tout dire.

a mimi493.je pense que vous n avez rien a faire sur ce forum .instruisez vous un peu plus sur les enfants vous y gagnerez beaucoup.

Bonjour à vous tous,
Ma fille a subit des attouchements sexuels à l'âge de 7 ans par un member de la famille. Un plainte a été déposé en 2007 et l'affaire a été jugé en décembre 2008. J'ai reçu le jugement un et demi plus tard, qui donne un jugement tenant compte des faits mais auusi l'âge de l'enfant. Cependant on juge l'enfant ayant 15 ans alors aujourd'hui même mon enfant n'a même pas 15 ans et donc au final 2000 euros d'amende et un an de sursis. Donc pouvez vous me dire si je peux revenir sur le procés car j'estime qu'on ne prend pas l'âge réelle de mon enfant et que la loi prévoit des peines toute autre. Autrement dit pas étonnant que ces personnes récidives car la loi n'est pas très sévère et je voudrais vraiment qu'on m'aide car je voudrais bien que ce genre de faits soients pris plus au sérieux. Bon courage à vous tous car on en a besoin.

je recherche des mamans qui ont vecu le meme cauchemard que moi...
il y a environ 10 mois ma fille de 4 ans avoue un jour en lui donnant le bain qu'une personne mineur (17ans) de ma famille lui fait regulierement des attouchements voir plus en montrant tout cela comme si cela etait normal pour elle ,de plus elle l'adore ,c 'est le seul garcon de la famille enfin...elle en parle en premier a sa mamie qui elle lui dit "tu las dit a maman" et elle lui repond "non car il a dit quelle allait me gronder";du coup elle men parle et tant bien que mal jessaye de lui faire raconter,elle finit par m'avouer en me montrant des gestes et tout ce qui suit :une epreuve horrible pour moi!on essaye de reconstituer le moment ,l'endroit le lieu et apres tout ca malgre que je voulais pas y croire comme toutes mamans je pense j'appelle mon medecins qui me dit de la faire hospitaliser;c'est ce que je fais et la le cauchemard continue examen genital ,vue par des psy, pedopsy ,pediatres enfin la totale la conclusion des psy est sans appel elle ne ment pas elle a bien vecu tout ca ;les services de lenfance font le signalement et moi de mon cote je porte plainte ....au debut tout est alle tres vite son audition filme ou dailleurs elle a mime les faits,audition de tout les membres de la famille ,de sa maitresse ,des gens qui l'entourent et en dernier lui et pendant sa garde a vue rien il ne sort pas un mot!j'ai toute la famille contre moi car tout le monde dit quon aurait jamais du aller si lion que ce nest pas possible .....un cauchemard et biensur je suis folle et ma fille aussi ou sinon ce nest pas lui c'est un autre ce qui les arrangerait bien entendu!et le je viens d'apprendre qu'il y a eu une expertise psychologique et qu'il a eu le meme comportement qu'en garde a vue il n'a rien dit ...et les gendarmes me disent il faut peut etre vous faire a lidee que l'histoire va etre classee sans suite !je suis desemparer je ne sais plus quoi faire depuis cette histoire tout s'ecroule autour de nous alors je voudrais avoir des temoignages de mamans qui m'aideraient surement car j'ai limpression que personne ne me comprend, c'est mon bebe et je veux que justice soit faite!et le pire dans tout ca il continue a nous narguer et a continuer sa vie comme si rien ne c'etait passer ...merci de m'aider!

Bonjour Loulou,
Il faudra que tu sois forte car c'est une épreuve douloureuse physiquement et moralement pour toi mais pour l'ensemble de ta famille. Cependant légalement je te conseille de te rapprocher d'un avocat qui t'aideras mais sache que les gendarmes ne peuvent pas classer l'affair sous prétexte que monsieur ferme sa"g". Aussi, précise à ton avocat que ton enfant doit être considéré comme un mineur de moins de 15 ans car ma fille n'a pas 15 ans et le jugement est fait pour un mineur de plus de 15 ans et inutile de te dire que c'est du n'importe quoi. En tout état de cause, il faut que ta fille soit reconnu en tant que victime et cela aussi légalement que possible pour que vous puissiez passer à autre chose car cela peut durer au moins 1 an et pour l'application de la peine des années. Quand à moi , je dois te dire que je suis très croyante et que seul DIEU peut nous aider dans ses moments là, rien ni personne sur cette terre ne peut comprendre notre douleur et notre culpabilté lorsque cela nous tombe dessus. Tant que tu voudras en parler je serais là et prends surtout le dessus, prends soin de ta petite puce, ne fait pas attention à lui montre lui que tu seras plus forte et que rien ne reste impunie. Bon courage et ne désespère pas.

merci de ta reponse sophie!
je cherche desesperement de l'aide justement aupres de parents qui vivent la meme chose que moi car je pense qu'il n'y a qu'eux pour me comprendre;
j'ai deja essaye de trouver des forums ou blogs ou associations je me dis que quand meme nous sommes trop nombreux a avoir deja vecu cette situation et pourtant mes recherches ne donnent pas grand chose ni la gendarmerie ni les assistante sociale ne trouve pas ou me guider appart des numeros de telephone et me dire tout simplement qu'il faut me faire " soigner",enfin aider par un psy mais ce que je rabbache depuis maintenant bientot un an c'est que un psy ne peut pas m'aider !ma vie c'est arrete le jour ou j'ai appris la nouvelle et seul un jugement ave

desole faute de frappe...je disai donc que seul un jugement avec le mot coupable pourra me faire avancer et redemarre ma vie;et on me dit le principal c'est que votre fille va bien ,biensur que c'est le principal car malgre tout ca elle ne comprend pas l'empleur de la situation et remarque que maintenant elle ne voit plus aucunes des personnes de la famille ni ses cousines du meme age ...tout ca parce qu'ils disent que je suis allez trop loin et que le linge sale se lave en famille...je passe mon temps a me justifier du moins je le passais car maintenant je me dis tant pis !personne ne devrai avoir a se justifier de s'occuper de son enfant et de vouloir le proteger !bref je me dis que je men sortirai jamais de ce cauchemard ca vous pourri la vie et tout se retourne contre vous!la justice en france ???non je ne pense pas qu'il y en ai une vrai!on condamne des gens pour des faits moins grave( du moins qui nont aucun rapport avec ce genre fe fait)et la on le laisse continuer sa vie...et on me dit la justice fera son travail!!j'arrive a comprendre des personnes dans faits divers qui tout simplement pete les plombs et se font justice eux meme,c'est pas etonnant ..voila en tout cas merci pour ta reponse je me battrai jusqu'au bout meme si je dois etre toute seule mais je finirai par le faire condamne coupable!

bonjour j'ai une amie qui sait confier a moi resemant n me disant quelle était perdu car elle ne savait pas si se quelle avait vécu était vraiment des attouchement , elle le vie vraiment très mal cela ce passe sur 3 plans:
-d'une part un oncle a elle la touché a l'age de 10ans mais toujours pardessus ses vêtement sans contact avec la peau, depuis se jour elle a l’impression que tout le monde lui veut du mal
-maintenant il y a aussi une histoire bizarre avec son patron chez qui elle travaille de temps en temps, celui-ci lui touche la poitrine régulièrement , du genre plusieurs fois dans une soiré . mais le plus bizarre c'est qui lui a demander si sa ne lui fessait rien quand il la toucher puis il lui a demander de se taire
-enfin son beau père est toujours après elle , il cherche sans cèse na lui touché les fesse, il lui dit qu'il va coucher avec , la dernière fois il lui a dit qu'il aller la violé , lorsqu'elle est sur la banquette il vient s'allonger sur elle , l'autre fois il l'a embrassé partout sur les bras et le dos car sa mère lui avait dit que sa petite soeur devait en avoir marre de ses bisous ( elle a 1ans édemie) , mais aparament il l'a pas fait de manière pour rigolé mais vraiment de façons bizarre.
aider moi je ne sait pas quoi faire