Bonjour,
je me suis fait arreter pour conduite de stupefiant fin septembre env, j'ai etait condamné a un stage de deux jour et une suspention de 3 mois par la prefecture et 1 mois suplementaire par le tribunal,( permis probatoire depuis 2 ans est egal a l'annulation du permi suite au retrait de 6 point normalement) cependant quand j'ai passer le stage il mon dit que je n'aurai pas du etre arreter comme conduite d'un vehicule sous l'emprise de stupefiant mais comme consommation de stupefiant car mon taux et de 0.20ng et que la loi dirai que on considere de conduire sous l'influence de stupefiant si le taux depasse 1ng ???
et t'il exact ?
quel article declare cette loi ?
merci beaucoup
Dernière modification : 02/12/2010
pour les stupéfiants, les peines sont identiques à celles prévues pour une alcoolémie supérieure à 0,80 g/l.
C'est un test de depistage, peu importe combien vous avez consommé, si c'est prouvé, que vous ayez fumé un joint ou dix, c'est pareil.
Il n'y a pas de limite pour le THC (ce n'est pas comme l'alcool). La seule limite est technique, celle des appareils de mesure.
je vient de finir mon stage de deux jour, et pour info j'ai raison si votre taux ne depasse pas 1ng vous serez considéré comme usage de stupefiant mes pas pour conduite sous l'usage de stupefiant, j'ai eu la certitude au prés du formateur et du conseiller de la mamute de rouen. enfin voila je faire recours aupres du tribunal.
Je suppose que le formateur vous a donné quel article de loi invoquer dans votre recours ?