Bonjour,
Tout d'abord j’espère avoir choisi le bon forum ...
Il y a 2 semaines, des amis et moi sommes parti faire une virée en canoë via un loueur professionnel, sur une rivière très compliquée à descendre (beaucoup d'obstacles, de troncs d'arbres etc)
Mais au cours de la descente je me suis aperçu que le canoë sur lequel j’étais avec un ami était percé en dessous et que de ce fait on prenait l'eau, il nous était impossible de continuer.
On a galéré et on a réussi a rentrer tant bien que mal.
A l'arrivée, le loueur et son fils nous on demandé de faire marcher une de nos responsabilité civile pour rembourser le canoë. Mais bien sur la franchise sera à nos frais.
Cependant, plusieurs détails me sautent aux yeux :
- le canoë était deja usé et même réparé à un endroit, donc asseza ancien
- le loueur ne nous a pas demandé de cheque de caution au départ (seulement numéro de téléphone, adresse mail et postale de mon ami qui a effectué la réservation)
- aucune photo n'a été pris des "dégâts" sur le canoë
- nous n'avons signé aucun document stipulant notre responsabilité par rapport au canoë endommagé.
Ma question est simple, que dois-je faire ? Est ce que le loueur a un recours contre nous, peut-il porter plainte ?
Je pensais laisser tomber et faire l'ignorant, certes ce n'est pas cool vis a vis du loueur mais après tout je me dis qu'il ne peut rien faire contre nous.
Mon ami qui a réservé la location est inquiet puisque tout est à son nom et qu'il n'a pas envie de prendre (ce que je conçois)
Merci de vos réponses.
Bonjour,
Un document de retour a t-il été fait décrivant les dommages (une sorte d'état des lieux) ?
Par analogie avec les locations de voitures ou voire, de maisons, l'absence d'état des lieux au départ et l'absence de remarques du locataire laisse présumer d'un bon état.
S'il est établi un constat au retour, le loueur dispose d'un recours envers le titulaire du contrat de location.
Bonjour.
Il est certain qu'un taux de vétusté important serait appliqué en cas d'expertise, qu'il faut réclamer si le loueur persiste.
Avez vous relu le contrat de location, qui doit mentionner le cas des dommages au matériel.
Sans cela et sans état des lieux avant le départ, opposez vous à toute demande de paiement.
Sans cela et sans état des lieux avant le départ, opposez vous à toute demande de paiement.
Euh...
Sans constat d'état avant le départ, le preneur est censé avoir pris l'objet en bon état ! Donc ce n'est jamais une bonne chose !
Ce qui peut permettre au preneur de ne rien assumer, c'est s'il n'y a pas eu de constat au retour, constat signé par lui même. D'où ma question...
Il est certain qu'un taux de vétusté important serait appliqué en cas d'expertise, qu'il faut réclamer si le loueur persiste.
En matière de responsabilité civile n'y a pas de vétusté, mais réparation intégrale du préjudice.
C'est ainsi qu'en matière automobile, on retient la cote du véhicule et non son âge par un coefficient de vétusté.
Merci pour toutes vos réponses
Il n'y a eu aucun constat de fait, ni au départ ni à l'arrivée.