Vol de gravier non restitué

Bonjour,

Je souhaiterais avoir un avis concernant la situation suivante :

A l'occasion de la construction de ma résidence principale, un terrassier est venu faire le terrassement à l'ouverture du chantier. Au cours de son intervention, un employé du terrassier s'est servi dans un tas de gravier présent sur la parcelle d'un voisin. La voisin ayant vu l'opération n'aurait pas exprimé son désaccord pour que du gravier soit prélevé sous réserve que celui soit restitué. Le volume prelévé est estimé par le voisin à 2m3.

Cette opération a eu lieu courant octobre 2021, nous en avons eu connaissance à l'été 2022 quand le voisin nous a réclamé la restitution du gravier car manifestement cela n'avait pas été fait.

Nous contactons le terrassier depuis plusieurs semaines afin d'obtenir la restitution auprès du voisin et malgré des accords oraux pour restituer le gravier rien n'est jamais fait et les échanges sont de moins en moins cordiaux.

Nous avons également demandé au voisin de contacter le terrassier afin de faire valoir l'accord oral et obtenir la restitution de son gravier mais ce dernier ne souhaite pas faire de démarche auprès du terrassier et préfère se tourner vers nous pour réclamer la restitution.

Je souhaiterais avoir votre avis sur comment je pourrais faire pour l'obliger à rendre le volume de gravier auprès du voisin.



Cordialement,

Hello !

HOYT, "en bon père de famille" comme on dit, voici comment je raisonnerais : via mon terrassier ces 2m3 de gravier c'est moi qui les ai "pris", que ce soit par ce même terraissier ou par un autre moyen c'est moi qui dois les faire restituer au voisin à ma charge.

A+

bonjour,

pas tout à fait d'accord avec la réponse précédente.

l'emprunt du gravier par le terrassier auprès du voisin a fait l'objet d'un accord verbal entre le vosin et le terrassier sans que Hoyt ne soit partie à cet emprunt.

d'ailleurs il n'a été informé que cet emprunt qu'un an après.

hoyt n'a pas à restituer quelque qu'il n'a pas emprunté.

le voisin doit régler ce problème avec le terrassier avec qui il avait un accord.

salutations

Bonjour,



HENRIRI :

" via mon terrassier ces 2m3 de gravier c'est moi qui les ai "pris" " je ne suis pas d'accord mais question de point de vue, ce qui est sûr c'est que les graviers litigieux ont servi pour les fondations de ma maison. A part une mise en demeure je ne vois pas trop ce que je peux faire car ce ne sont pas mes graviers qui font l'objet du litige et comme le voisin ne veut pas se joindre à moi pour demander la restitution ma démarche auprès du terrassier manque peut être un peu de poids pour réellement le forcer.

AMAJURIS :

"le voisin doit régler ce problème avec le terrassier avec qui il avait un accord." C'est ce que j'ai demandé au voisin tout en indiquant que de mon côté je contacterai le terrassier pour obtenir la restitution mais il ne veut pas.

Cordialement,

si votre voisin ne veut contacter le terrassier avec qui il a passé son accord, c'est son problème.

vous êtes un tiers à cet accord.

Je vous remercie pour vos réponses

(suite)

Il y a peut-être le droit et aussi les rapports de BON voisinage. HYOT, vous nous tiendrez au courant j'espère.

A+