Bonjour,
J'ai eu un appel a la demande de mon fils (40ans) du commissariat de police pour me dire de ne pas m'inquiété que se n'était pas grave..
je n'avais pas vu mon fils depuis 5 ans et il y a un mois il est revenu de la region parisienne avec une voiture : il me dit l'avoir acheté à un copain : les policier mon posé des questions à ce sujet je n'ens savait pas plus.
Mon fils à un passé judiciaire lourd.
Je ne comprends pas pourquoi il l'accuse de recel or qu'il a acheté ce véhicule mais HELLAS il a perdu les papiers donc aucune preuve de l'achat.
il est sorti de sa garde à vu et au telephone il ma dit qu'il passait au tribunal en JANVIER pour recel.
Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi recel.
Que risque t-il comme peine
Merci de m'avoir lu
Je ne comprends pas pourquoi il l'accuse de recel or qu'il a acheté ce véhicule mais HELLAS il a perdu les papiers donc aucune preuve de l'achat. ce n'est pas de chance ça. Il achète une voiture volée, il paye en espèce sans reçu et en plus, il perd les papiers (donc il ne l'a pas fait immatriculée à son nom, et elle n'est pas assurée).
Comme on dit "faut pas prendre les enfants du bon dieu pour des canards sauvages".
Et vous ne comprenez pas pourquoi il est accusé de recel ? Parce qu'il a acheté une voiture volée en sachant qu'elle était volée, c'est tout.
Bonjour,
Merci de m'avoir repondu.
Je ne suis pas sote mais j'ose espèrer qu'il dit la vérités .Oui tout cela est trouble vue que le copain en question est parti au Portugal...
Mon fils dit qu'il perds tous ces papiers : comment pourrat-il apporter la preuve qu'il ne s'avait pas que cette voiture été volé.
Mimi je vous remercie aussi pour votre autre reponse concernant les droit et obliguation entre parents et enfants.
ça dépend du contexte (donc de ses antécédents), du prix payé (s'il a payé le vrai prix), qu'il a acheté la voiture à X (nom sur le certificat de cession) avec la carte d'immatriculation au nom de X
Or il ne peut pas, car il a forcément acheté la voiture à une personne qui n'en était pas le propriétaire, il le savait, c'est pour ça qu'il n'a pas fait immatriculer le véhicule à son nom et qu'elle n'était pas assurée.
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés