Bonjour.
Jeudi un homme travaillant pour un huissier vient sonné a ma porte et me remet sans aucune explication un doc commandement de saisie vente pour l'organisme Facet.
En lisant de plus prêt ce document je vois qu'un titre executoire a été rendu en mai 2015 bien sur je n'était pas au courant....
Je téléphone au huissier et demande des explications a la secrétaire notamment quand ce titre m'aurait été signifié??? Celle ci me répond le 20 juillet 2015!!! Je lui demande si elle est sûre de cette date et celle ci me confirme...
Ma question est un titre executoire peut il être rendu nul si non signifié??? Si je demande cela c'est que le 20 juillet 2015 je me trouvé a 700km de chez moi aux obsèques de mon papa!!!
J'ai appelé mon avocat qui va faire opposition au jex...
Merci pour votre aide...
bonjour,
peut-être qu'une personne a-t-elle accepté, à votre place, la signification de l'huissier ou celui-ci a déposé un avis de passage auquel vous n'avez pas donné suite.
avez-vous changé d'adresse ces dernières années ?
salutations
Bonjour, merci pour votre réponse.
Personne n'a a ma connaissance pris cette signification car personne chez moi et les voisins ne sont pas du genre a signer pour quelqu'un. Et rien dans ma boîte aux lettre ni avis de passage sinon j'aurai reoris contact pour eviter que les choses s'envenime...et je suis a la même adresse depuis 2014.
l'huissier doit avoir la preuve que ce jugement vous a été signifié le 20 juillet 2015, demandez lui de vous montrer ce document.
C'est ce que mon avocat a fait. Et elle a demandé également une copie du titre exécutoire car ce qui est etonnant c'est que xe titre a été rendu par la cour d'appel donc comme dit l'avocat il y a eu un jugement primaire puis quelqu'un a fait appel!! Mais qui?? L'avocat a aussi fait une demande d'opposition au JEX.
Moi ma crainte est que vendredi huissier vienne me prendre mes affaires.. toute cette histoire est abracadabrante.. je n'en dort plus.
Vu que mon avocat a envoyé au huissier un courrier en recommandé avec accusé lui demandant les doc et l'informant
Qu'elle a fait une demande d'opposition au JEX, le huissier peut il debarquer chez moi a la fin des huits jours pour saisir??? Merci de votre aide.
Bonjour.
Tout ceci est stressant qui peux m'éclairer? Merci
il est impossible de vous répondre sur ce que va faire l'huissier.
seul lui peut vous répondre.