Bonjour, j'ai eu le permis durant 1ans puis j'ai eu une suspension de permis de 6mois car j'ai conduit sous l'emprise des stupefiants(cannabis) puis recemment j'ai tous repasser et j'ai eu mon permis je possede donc le permis probatoire ( le papier) en attendant le vrai , mais ma suspension se termine a la fin du mois d'aout donc dans 1 mois ; en gros j'ai mon permis mais je n'ai aucun point car mon permis n'est pas encore validé , je voulais savoir si je me fais controler et que je presente mon permis(papier probatoire) , les gendarmes ou policier vont verifier sa validité ( si c'est un controle sans infraction ) merci , je ne veux pas savoir les risques je les connais merci de votre comprehension.
Bonjour
votre texte ne comportant aucune question , on ne peut vous répondre .
Bonjour,
A priori, la question est :
je voulais savoir si je me fais controler et que je presente mon permis(papier probatoire) , les gendarmes ou policier vont verifier sa validité ( si c'est un controle sans infraction ) merci
Autrement dit : "lors d'un simple contrôle, les gendarmes ou policiers vérifient t-ils la validité du permis ?"
Bonjour
Je lis que Lag0 pousse le pion .
Ce n'est pas sytématique , mais obligatoire si PC suspect , pas de PC comme ici.
l'interrogation du FNPC avec les noms prénoms et date de naissance va faire ressortir la situation de la personne contrôlée .
le PC initial va ressortir avec sa suspension .
Cette suspension interdit la conduite de VL à moteur pour toutes les catégories et pour tous les pc détenus , qu'ils soient français ou étranger.
C'est donc un délit de conduite d'un VL malgré une suspension administrative du PC . outre la condamnation pénale , ce sera 6 points en moins sur celui qui sera prit en référence. L224-16-1 du CR
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