bonjour et merci de vos aides pour nous, voilà, je viens de recevoir un courrier simple par d'une part un bureau de huissier qui n'est pas dans ma ville mais à 35 km dans une autre ville, et aussi cette lettre stipule que à la demande du Tresor ppublic impayé ************** en date du 19/07/07 motif Defaut de mutation de carte grise - changement de domicile. .. décision du 10/01/08 .
l'ennui c'est que j'ai si je me souviens bien, eu une amande de 90 euro car j'avais pas mis la carte grise à mon nom, se fut payé, mais là cet ammande, je la connais absolument pas, j'avais pas été contraventionné pour le défaut de domicile.
Comment faire pour avoir plus emple renseignement ? surtout que c'était les gendarmes qui m'avaient arponé, mais là sur le diocument il est écrit n° de jugement ********** AFM Trib police bar/aube 10000 troyes .... Donc c'est que j'aurrais été contraventionné par la police ? ben ca mais encore jamais arrivé !
mais on me demande 431,28 euro. somme quil me faudrait au moins 3 ans pour réunir !
Merci de votre aide. yann
De préciser aussi, que j'ai jamais rien recu au par avant, n'aurrais-je pas du recevoir une amende forfaitaire majoré ? et pourquoi c'est en plus un cabinet hors de ma ville qui sans charge ? ces 431.28 correspondent t-ils à une amende majoré pour ce cas ? merci bien
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