Bonjour,
Suite à un accident après consommation d'alcool (vérifié par prise de sang à l'hôpital) et un usage de stupéfiant (qui pour moi est fortement douteux, seul est mentionné "présence" sur le document mais sans taux et la gendarmerie m'annonce que pour faire une contre-expertise et avoir un taux je devrait m'acquitté d'un montant compris entre 800 et 1000, est-ce vrais ?), mon permis est fortement menacé. Cependant je travaille à 100 kms de mon domicile ce qui me pose de gros problèmes. Je ne suis pas récidiviste et j'ai mon permis comporte encore ses 12 points.
Pensez vous que quelque chose soit réalisable ? Dans mon cas est-ce utile de prendre un avocat ?Avez vous une idée de la peine encourue ?
Cordialement.
Bonjour,
Pour l'usage de stupéfiant, vous devez bien savoir si vous êtes consommateur ou non.
Contrairement à l'état alcoolique, l'état de conduite sous stupéfiant n'implique pas la fumette quelques instants avant de prendre le volant.
Pour un consommateur habituel, l'état devient permanant.
Pour le reste le conseil d'un avocat rompu aux arcanes du code de la route et des procédures parait indispensable lorsqu'on ne maitrise pas le sujet.
Bonjour,
Je ne consomme que très occasionnellement mais il est vrais que je côtoies presque tous les jours des consommateurs, j'ai notamment fait une soirée avec ces amis la veille de mon accident mais je n'ai cependant pas consommé car je travailler le lendemain. Cela peut-il tout de même avoir une incidence sur le résultat ?
Pensez-vous que il soit normal que le taux ne me soit pas précisé ? Est il vrais que la contre expertise sera à ma charge et aura un coût de 800€ si je désire connaître le taux ?
Même si je sais que les tarifs sont libre, avez vous une idée du coût d'un avocat pour une telle procédure ? Ou du moins une fourchette de prix ?
Cordialement.
Bonjour,
Le coût d'un avocat est laissé à la libre disposition des parties.
Bonjour et merci pour vos réponses.
Après mettre renseigné, j'ai bien eu confirmation que la contre expertise n'était pas payante.
Pensez-vous que ci je peut fournir un enregistrement du gendarme me stipulant que celle-ci est payante (probablement pour me décourager de la demander) cela puisse rendre la procédure viciée ?
Cordialement.
Ce genre d'argument sera considéré comme ne remettant pas en cause la réalité de l'infraction donc ne servirait à rien sinon qu'à agacer les magistrats et cela se retournerait cotre vous. De plus, n'ayant pas demandé au gendarme l'autorisation d'enregistrer ses propos, là aussi, danger à l'utiliser mais la procédure ne sera pas pour autant annulée. Je vous ai conseillé l'avocat, ce n'est pas pour rien, lui seul, non seulement connaît bien la loi, mais il connaît les juges et saura quels arguments utiliser.