Utilisation d'un nom de marque

Bonjour,

Ma question porte sur l'utilisation d'un nom de marque en dehors de concurrence portée à la société qui exploite cette marque.

En clair je veux utiliser un nom de marque (ex. CITROEN) en caractère standard (sans reprendre l'écriture du logo de Citroën) pour l'utiliser sur un support produit par ma société alors que la marque en question n'est pas déposée dans les classes relatives à ce type de produit.
Je voudrais utiliser ce nom sur un support textile pour faire des tee-shirts par exemple alors que la marque est déposée dans les classes relatives à l'automobile et uniquement dans ces classes.

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

Le droit des marques est gouverné par le principe de spécialité. Vous pouvez utiliser un nom similaire à une marque déposée uniquement à la condition que ce soit pour des produits ou services différents.

Attention toutefois les marques notoires ou de haute renommée, comme CITROEN peuvent se fonder sur la concurrence déloyale et la théorie du parasitisme, même pour des produits ou servives non protégées par leur marque. Vous pourriez donc être condamné à verser des dommages intérêts (condamnation civil), mais vous ne pourrez pas être condamnée pour contrefaçon (condamnation pénale).

Une société comme CITROEN pourrait en effet vous reprocher de profiter du rayonnment et de la réputation de la marque pour faciliter la vente de vos produits.

Pour exemple, Yves St Laurent avait sorti un parfum dénommé "CHAMPAGNE". Champagne n'est pas une marque mais les producteurs de champagne ont porté plainte contre Yves St Laurent pour parasitisme, lui reprochant de vouloir profiter de la notoriété internationale du nom CHAMPAGNE pour faciliter la vente de ce parfum. Ils ont gagné.

En espérant avoir répondu à vos questions.

Kalenso
Juriste