Bonjour,
Tout d'abord je vous remercie de prendre le temps de lire ma question.
Je souhaite déposé à l'INPI une marque semi-figurative, il s'agit d'un slogan basique comportant un logo à la place d'un des mots du slogan.
Par exemple: le slogan "JE DETESTE LES BOUCHONS" avec l'image d'un visage furieux à la place du mot "DETESTE".
J'ai appris qu'il existait deja une marque semi-figurative déposée à l'INPI avec ce slogan mais avec un logo différent.
Il s'agit du meme slogan "JE DETESTE LES BOUCHONS" mais avec une image représentant un crane barré de 2 os à la place du mot "DETESTE".
Il s'agit donc exactement du meme slogan pour le même produit (t-shirt) mais visuellement il y a une différence concernant les images: un visage furieux pour l'un et un crane barré de 2 os pour l'autre.
Pouvez-vous me dire si j'ai le droit de déposer le slogan?
Merci pour votre lecture et éventuelles réponses.
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés