Droit de vente de marque au détail

Bonjour,

Pouvez-vous m'indiquer si un détaillant professionnel a légalement le droit de revendre un produit sous licence (par ex : figurine POP!) acheté à un autre détaillant (commercant local, amazon, ebay etc...), sans en demander l'autorisation aux propriétaires de la licence ?

Je précise que le produit serait acheté et revendu en France.

Beaucoup invoquent le droit des marques, mais la libre circulation Européenne n'autorise-t-elle pas à revendre un produit qui a déjà été commercialisé sur le sol euro ?

Cordialement

Bonjour,

Non à tout.

Le droit de distriution est limité par la convention souscrite, soit à la répartition vers d'autres grossistes soit à la vente au consommateur final;