bonjour,
mon époux a été embauché en tant que boulanger le 4 JANVIER 2013 et le 21 juin 2013 œdème a la moelle épinière du à une hernie cervical discal ,opéré de suite avec un greffon au cervicales c5 c6 donc kiné tétra n'a pas repris car pas l' autorisation du neurochirurgien.depuis le 21 juin il touche 50 pour cent de son salaire et ns avons fait la demande d'ag2r prevoyance mais refuse car embauché moins de 6 mois de plus la mutuelle auores de laquelle il dépendais ils n' en prennet pas compte car régime artisant pendant 15 ans donc avec plusieurs appels ils me demandent une attestation d'avoir cotisé au régime général donc datant de 1999 étant resté pendant 20 ans avec le même employeur et pas de réponse depuis ont ils le droit quels recours puis je avoir???? merci de m' aider.
Bonjour,
Votre exposé est incompréhensible pour un lecteur qui ne connait pas votre situation.
Il faut éviter d'écrire une phrase de 10 lignes sans aucune ponctuation avec en outre des formules abrégées de ci, de là.
Le complément salarial de l'employeur aux indemnités journalières de la sécurité sociale (IJSS) est effectivement lié à l'ancienneté [un an selon le code du travail L1226-1], sauf dispositions conventionnelles ou contractuelles plus favorables.
J'ignore qui est "la mutuelle auores " et comment s'excercent ses garanties, en l'absence du contrat d'adhésion.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
désolé monsieur,
Embauché en qualité de boulanger le 4 janvier 2013 et en maladie de la vie privé depuis le 22 juin 2013 à aujourd'hui.mutuelle et prévoyance de la convention collective boulangerie artisanal obligatoire AG2R la mondiale dont isica branche prévoyance.mon mari cotise 20 euros chaque mois depuis le 4 janvier 2013 pour mutuelle soins et prévoyance isica. Oui 1 ans d' ancienneté mais voilas ce que pu avoir comme information par un juriste aujourd'hui :Il est précisé une condition d’ancienneté d’un an (sauf accident du travail de trajet ou maladie professionnelle)
3 cas de figures sont prévus :
(...)
1. Accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle : à partir du 1er jour d'indemnisation par la sécurité sociale et pendant 180 jours.
2. Accident de la vie privée ayant entraîné un arrêt de plus de 45 jours et maladie reconnue par la sécurité sociale comme une affection de longue durée (ALD) au sens de l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale donnant droit à la suppression ou à la réduction du ticket modérateur : à partir du 4e jour d'arrêt de travail dûment constaté par certificat médical et pendant 180 jours.
3. Accident de la vie privée ayant entraîné un arrêt de moins de 45 jours et maladie non reconnue par la sécurité sociale comme une affection de longue durée (ALD) au sens de l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale ne donnant pas droit à la suppression ou à la réduction du ticket modérateur : à partir du 8e jour d'arrêt de travail dûment constaté par certificat médical et pendant 180 jours (...)
En gros, ce qu’il faut retenir, c’est que l'indemnisation est au premier jour lors d’un AT et du 8ème jour pour un arrêt maladie (car l’accident de la vie privée ayant entraîné un arrêt de plus de 45 jours n’arrive pas trop souvent…heureusement !)
mon époux est en arret depuis 4 mois et 8 jours.Mon mari a 15 ans d' ancienneté dans sa profession en tant qu' artisan.
merci de m' aider car l' employeur demande le complément a isica et reverse le complément à son employer.
Autrement dit, si maladie (c'est le cas me semble-t-il) le salarié sera indemnisé après 1 an d'ancienneté dans la profession (pas dans l'entreprise) :
- du 1er au 3ème jour d'arrêt = 0
- du 4ème au 7ème jour = rembt SS uniquement = 50% de la valeur journalière déterminée sur la moyenne des 3 derniers mois de salaire brut
- à partir du 8ème jour = rembt SS comme si dessus + complément de l'employeur = 90% maximum du salaire brut des 3 derniers mois de salaire sans jamais dépasser 100% du salaire net.
Non ce n'est pas l'ancienneté professionnelle qui importe, mais l'ancienneté dans l'entreprise.
Les jours de carence que vous décrivez varient selon les conventions collectives.
Votre époux cotise à un régime de prévoyance via un contrat groupe souscrit par l'employeur, pour des garanties de plusieurs ordres :
* le complément des indemnités journalières de la S.S. et les incidents de la vie pour compenser la perte de salaire et donc de revenus.
Contrairement à ce que vous pensez, un arrêt supérieur à 45 jours est chose commune, depuis la jambe cassée dans son escalier à la crise cardiaque.
Cette garantie n'est pas forcément acquise au premier jour de présence.
* un complément de remboursement des soins et médicaments, en général dès le premier jour d'adhésion.
* une garantie " décès et invalidité permanente".
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.